Conseil Municipal du 8 février 2023

• Liste des délibérations du Conseil Municipal du 8 février 2023 (96 Ko, pdf)

Commission Finances, Budget, Administration Générale, Personnel Communal, Informatique, Communication, Relations Publiques, Restauration, Solidarité, Action Sociale, Handicapés, Santé, Retraités

• F1 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (330 Ko, pdf)

• F2 Vote du budget Primitif 2023 de la commune (548 Ko, pdf)

• Annexe F2 Budget principal année 2023 (980 Ko, pdf)

• F3 Vote du Budget Primitif 2023 de la restauration du personnel des administrations Publiques (384 Ko, pdf)

• Annexe F3 Budget restauration du personnel année 2023 (369 Ko, pdf)

• F4 Vote du Budget Primitif 2023 du cinéma Jean Vigo (370 Ko, pdf)

• Annexe F4 Budget cinéma jean Vigo année 2023 (371 Ko, pdf)

• F5 Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations pour l'exercice 2023 (785 Ko, pdf)

• F6 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives pour L’exercice 2023 (499 Ko, pdf)

• F7 Attribution de subventions de fonctionnement aux syndicats pour l'exercice 2023 (326 Ko, pdf)

• F8 Attribution pour l'exercice 2023 de subventions au Comité des OEuvres Sociales, Au SCOOP, Centre Dramatique National ainsi qu'aux Etablissements Publics, à la Caisse des Ecoles et au Centre Communal d'Action Sociale -Mise à disposition de... (421 Ko, pdf)

• F9 Désignation de membres de la Commission Communale des Impôts Directs (334 Ko, pdf)

• F10 Garantie des engagements auprès de l’Agence France Locale à la hauteur de L’encours de dette de la Commune de Gennevilliers (431 Ko, pdf)

• Annexe F10 Garantie à première demande membres (358 Ko, pdf)

• F11 Dissolution des commissions municipales et modification du règlement intérieur du Conseil Municipal (318 Ko, pdf)

• Annexe F11 Règlement intérieur Conseil Municipal de Gennevilliers 2020 (293 Ko, pdf)

• F12 Modification du représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du Collège Edouard Vaillant (308 Ko, pdf)

• F13 Modification des représentants du Conseil municipal désignés au sein du conseil d'une école maternelle et une école élémentaire (337 Ko, pdf)

• F14 Actualisation du tableau des effectifs de l’École Municipale des Beaux-Arts, Galerie Édouard Manet (394 Ko, pdf)

• F15 Mise à jour du tableau des postes du service Développement des Compétences RH DCRH) et du service Droit Sécurité et Conditions de Travail (DSCT) de la Direction des Ressources Humaines (560 Ko, pdf)

• F16 Modification d’un emploi non permanent d’agent.e de prévention-diététicien.ne au sein du service Prévention santé de la Direction Municipale de la Sante et de la Prevention DMSP) dans le cadre d’un contrat de projet (articles L332-24 à... (650 Ko, pdf)

• F17 Transformation de cinq postes (trois au grade de rédacteur et deux au grade d’ingénieur) au titre de la promotion interne 2022 (357 Ko, pdf)

• F18 Transformation d’un poste d’adjoint·e de service - responsable de l’équipe d’accueil, au sein de la Direction Municipale des Sports (425 Ko, pdf)

• F19 Adoption du tableau des postes du service Espace Santé Jeunes (ESJ) de la Direction Municipale de la Santé et de la Prévention (DMSP) (485 Ko, pdf)

• F20 Attribution d'une aide d'urgence suite au tremblement de terre qui a touché la Turquie et la Syrie (346 Ko, pdf)

Commission Enseignement, Education, Culture, Sports, Formation Professionnelle, Intendance Scolaire, Fêtes et Cérémonies, Vie Associative, Jumelages, Enfance, jeunesse, Pré-ados, Séjours, Loisirs Familiaux, Crèches, Petite Enfance, Prévention Sécurité

• E1 Autorisation de signature de la convention d'objectifs pluriannuelle entre la ville de Gennevilliers et l'Association Culturelle et Sociale Espace Grésillons - ARCCAG (353 Ko, pdf)

• Annexe E1 Convention pluriannuelle d’objectifs 2023 - 2024 (208 Ko, pdf)

• E2 Autorisation de signature de la convention d'objectifs relative à l'attribution de subventions à l'association le club du Luth - année 2023 (338 Ko, pdf)

• Annexe E2 Convention d’objectifs entre la ville de Gennevilliers et le club du luth – année 2023 (120 Ko, pdf)

• E3 Autorisation de signature de la convention relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial (PEDT) et d'un plan mercredi (245 Ko, pdf)

• Annexe E3 Convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial et d’un Plan mercredi (239 Ko, pdf)

• E4 Autorisation de signature de la convention relative à l'obligation scolaire entre la Caisse d'Allocations Familiales et la ville de Gennevilliers (317 Ko, pdf)

• Annexe E4 Convention obligation scolaire caf des Hauts-de-Seine -ville de Gennevilliers (778 Ko, pdf)

• E5 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Office Municipal des Loisirs (OML) (381 Ko, pdf)

• E6 Autorisation de signature de l'avenant n°1-2023 à la convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'Office Municipal des Loisirs (OML) (340 Ko, pdf)

• Annexe E6 Avenant n° 1-2023 à la Convention d’objectifs entre la Ville de Gennevilliers et L’Office Municipal de Loisirs de Gennevilliers (135 Ko, pdf)

• E7 Autorisation de signature de l'avenant n°1-2023 à la convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'Union Locale de la Confédération Générale du Travail (CGT) de Gennevilliers et Villeneuve-la-Garenne (257 Ko, pdf)

• Annexe E7 Avenant n° 1-2023 A la convention entre la ville de Gennevilliers et l’Union Locale de la Confédération Générale du Travail (UL CGT) de Gennevilliers et Villeneuve- La Garenne (114 Ko, pdf)

• E8 Autorisation de versement de prix aux auteurs et/ou illustrateurs lauréats des Prix littéraires des enfants et parents en 2023. (677 Ko, pdf)

• E9 Dispositif de soutien à tous les étudiants gennevillois : conditions d'attribution des aides aux projets spécifiques et aux études onéreuses (366 Ko, pdf)

• E10 Prise en charge d'une contravention liée au projet municipal "2047KM" (358 Ko, pdf)

• Annexe E10 Contravention zone de basses émissions Anvers - notification d'amende administrative (2 Mo, pdf)

• E11 Adhésion à la fédération nationale des arts de la rue (341 Ko, pdf)

Commission Urbanisme, Travaux, Aménagement, Action Fonçière, Logement et Population, Développement Economique, Environnement, Développement Durable, Circulation, Transport, Voirie, Hygiène-Sécurité

• U1 Approbation du bilan des cessions et acquisitions réalisées par la Commune au titre de l’exercice 2022 (246 Ko, pdf)

• Annexe U1 Bilan cessions 2022 (102 Ko, pdf)

• Convention U1 Convention pluriannuelle d’objectifs (210 Ko, pdf)

• Règlement U1 Règlement d’usage de la marque collective simple française (645 Ko, pdf)

• U2 Quartier Chevrins-Cité-Jardin : cession par la Ville à Madame Aziza Boukriche d’un terrain à bâtir sis à Gennevilliers – 126 rue de la Couture d’Auxerre, parcelles Cadastrées section AB n° 19p, 215p et 227p d’une superficie cadastrale... (388 Ko, pdf)

• Annexe U2 Cession par la Ville à Madame Aziza Boukriche d’un terrain à bâtir sis à Gennevilliers – 126 rue de la Couture d’Auxerre, parcelles cadastrées section AB n° 19p, 215p et 227p d’une superficie cadastrale de 240 m² environ. (502 Ko, pdf)

• U3 Quartier Chevrins-Cité-Jardin : cession par la Ville à Monsieur Zine Boukriche d’un terrain à bâtir sis à Gennevilliers – 128 rue de la Couture d’Auxerre, parcelles Cadastrées section AB n° 18, 19p, 215p et 227p d’une superficie... (386 Ko, pdf)

• Annexe U3 Quartier Chevrins-Cité-Jardin Cession par la Ville à Monsieur Zine Boukriche d’un terrain à bâtir sis à Gennevilliers – 128 rue de la Couture d’Auxerre, parcelles cadastrées section AB n° 18, 19p, 215p et 227p d’une superficie... (503 Ko, pdf)

• U4 ZAC des Agnettes : Approbation de l’acquisition des parcelles cadastrées section AF n°90 et 135 sises à Gennevilliers – 3 rue Saule / 15 rue Margueritte, d’une superficie totale cadastrale de 382 m² environ, appartenant à la SEMAG 92, dans.. (593 Ko, pdf)

• Annexe U4 ZAC des Agnettes Approbation de l’acquisition des parcelles cadastrées section AF n°90 et 135 sises à Gennevilliers – 3 rue Saule / 15 rue Margueritte, d’une superficie totale cadastrale de 382 m² environ, appartenant à la SEMAG 92... (391 Ko, pdf)

• U5 LIAUCOUS – MOSTUEJOULS : Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers d’un bien référencé « gîte 6 » situé à Liaucous – Mostuéjouls – parcelle cadastrée section E n°823, au profit de Monsieur Benjamin DELOR. (370 Ko, pdf)

• Annexe U5 LIAUCOUS – MOSTUEJOULS Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers d’un bien référencé «gîte 6» situé à Liaucous – Mostuéjouls – parcelle cadastrée section E n°823, au profit de Monsieur Benjamin DELOR. (754 Ko, pdf)

• U6 LIAUCOUS – MOSTUEJOULS : Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers d’un ensemble immobilier référencé « gîtes 1 et 2 » situé à Liaucous – Mostuéjouls – parcelles cadastrées section E n°734, 735, 736 et 743, au profit... (375 Ko, pdf)

• Annexe U6 LIAUCOUS – MOSTUEJOULS Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers d’un ensemble immobilier référencé «gîtes 1 et 2» situé à Liaucous – Mostuéjouls – parcelles cadastrées section E n°734, 735, 736 et 743, au... (753 Ko, pdf)

• U7 LIAUCOUS – MOSTUEJOULS : Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers d’un bien référencé « gîtes 4 et 5 » situé à Liaucous – Mostuéjouls – parcelle cadastrée section E n°824, au profit de l’indivision MARCHETTI DE RO... (375 Ko, pdf)

• Annexe U7 LIAUCOUS – MOSTUEJOULS Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers d’un bien référencé «gîtes 4 et 5» situé à Liaucous – Mostuéjouls – parcelle cadastrée section E n°824, au profit de l’indivision MARCHETTI DE... (753 Ko, pdf)

• U8 LIAUCOUS – MOSTUEJOULS : Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers d’un bien référencé « gîte 3 » situé à Liaucous – Mostuéjouls – parcelle cadastrée section E n°790, au profit de Madame Cécile BIANCHI. (363 Ko, pdf)

• Annexe U8 LIAUCOUS – MOSTUEJOULS Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers d’un bien référencé «gîte 3» situé à Liaucous – Mostuéjouls – parcelle cadastrée section E n°790, au profit de Madame Cécile BIANCHI. (752 Ko, pdf)

• U9 Autorisation de signature de la convention entre la Ville de Gennevilliers et le prestataire de collecte de l’Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine afin d'accéder à la déchetterie de Gennevilliers (373 Ko, pdf)

• Annexe U9 Convention autorisant les services techniques de la ville de Gennevilliers et le prestataire de collecte de l’EPT boucle Nord de Seine a accéder a la déchetterie de Gennevilliers (814 Ko, pdf)

• U10 Autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs (398 Ko, pdf)

• Annexe 1 U10 Règlement d’usage de la marque collective simple française (645 Ko, pdf)

• Annexe 2 U10 Convention n°13B-R-23 portant attribution d'une subvention dans Ie cadre de l’appel a projets < Emergence et Amplification des Projets Alimentaires Territoriaux > du plan France Relance (2 Mo, pdf)

• Avenant U10 Avenant n° 1 à la Convention pluriannuelle d’objectifs entre la ville de Gennevilliers et l’association "Vergers Urbains" (247 Ko, pdf)

• U11 Autorisation de signature de la convention d'objectif pluriannuelle entre la ville la Ville de Gennevilliers et l’association « Vergers Urbains » Gennevilliers et l'association Biocycle. (374 Ko, pdf)

• Annexe U11 Convention n° 13B-R-23 portant attribution d'une subvention dans Ie cadre de l’appel a projets < Emergence et Amplification des Projets Alimentaires Territoriaux > du plan France Relance (2 Mo, pdf)

• U12 Autorisation de signature d'une convention entre la ville de Gennevilliers et l'association Cantines Responsables, le SYREC et la maison de la Solidarité. (409 Ko, pdf)

• Annexe U12 Convention de partenariat multipartite Livraison de repas pour lutter contre la précarité alimentaire à Gennevilliers (886 Ko, pdf)

• U13 Engagement de la ville dans le PACTE BOIS-BIOSOURCES. (440 Ko, pdf)

• U14 Gennevilliers Habitat - construction de 75 logements sociaux - angle des rues Henri Barbusse et Georges Thoretton - Garantie d’emprunt pour un montant de 10 115 046,00€. Barbusse et Georges Thoretton - Garantie d’emprunt pour un montant de ... (783 Ko, pdf)

• U15 Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication relatif à l'année 2021 (329 Ko, pdf)

• Annexe U15 Innover pour des territoires durables (22 Mo, pdf)

Vœux

• V1 L'Etat et l' ANRU doivent augmenter leur participation financière dans la rénovation des Agnettes ! (236 Ko, pdf)

• V2 Pour une politique publique de rénovation thermique du bâti (721 Ko, pdf)

• V3 Un projet de réforme des retraites violent et injuste (463 Ko, pdf)

• V4 Vœu pour la révision totale de la DHG 2023 au lycée Galilée et dans les collèges Edouard Vaillant, Louis Pasteur et Guy Môquet (471 Ko, pdf)