Conseil Municipal du 28 septembre 2022

• Liste des délibérations du Conseil Municipal du 28 seprembre 2022 (1 Mo, pdf)

Commission Finances, Budget, Administration Générale, Personnel Communal, Informatique, Communication, Relations Publiques, Restauration, Solidarité, Action Sociale, Handicapés, Santé, Retraités

• F1 Budget Supplémentaire de la commune pour l'exercice 2022 (513 Ko, pdf)

• F2 Budget Supplémentaire 2022 du budget de la Restauration du Personnel des Administrations Publiques (364 Ko, pdf)

• F3 Budget Supplémentaire 2022 du budget du cinéma Jean Vigo (362 Ko, pdf)

• F4 Exercice 2022 - Affectation du résultat du compte administratif 2021 de la commune de Gennevilliers (363 Ko, pdf)

• F5 Exercice 2022 - Affectation du résultat du Compte Administratif 2021 du budget annexe de la restauration du personnel des Administrations Publiques. (360 Ko, pdf)

• F6 Exercice 2022 - Affectation du résultat du Compte Administratif 2021 du budget annexe du cinéma Jean Vigo (351 Ko, pdf)

• F7 Autorisation de signature du contrat de développement Département-Ville (CDDV) (322 Ko, pdf)

• Annexe F7 Contrat de développement Département-Ville Gennevilliers (1 Mo, pdf)

• F8 Attribution de subventions à des associations locales dans le cadre du contrat de Développement Département-Ville (412 Ko, pdf)

• F9 Autorisation de signature du protocole pour les Quartiers d'avenir Hauts-de-Seine (340 Ko, pdf)

• Annexe F9 Protocole pluriannuel pour la mise en œuvre du nouveau dispositif départemental « Quartier d'avenir-Hauts-de-Seine » Commune de Gennevilliers Quartier des Agnettes (2 Mo, pdf)

• F10 "Quartiers d'avenir Hauts-de-Seine" - Autorisation de signature de la convention d'attribution d'une subvention pour la construction de l'Equipement Multifonctionnel, Culturel et lntergénérationnel (Centre Social Saâd ABSSI) (358 Ko, pdf)

• F11 "Quartiers d'avenir Hauts-de-Seine" - Autorisation de signature de la convention d'attribution d'une subvention pour la reconstruction du groupe scolaire Joliot Curie (345 Ko, pdf)

• F12 Autorisation de signature de la convention de collecte de dons par la Fondation du Patrimoine (303 Ko, pdf)

• Annexe F12 Convention de collecte de dons (155 Ko, pdf)

• F13 Garantie d'emprunt concernant le rachat du prêt Crédit Foncier (7194563) par la Caisse d'épargne, par l'association pour le développement des foyers -ADEF RESIDENCES (426 Ko, pdf)

• Annexe F13 Cautionnement solidaire délivré par une collectivité territoriale (182 Ko, pdf)

• F14 Reversement d'une part de la taxe d'aménagement communale à l'établissement public territorial Boucle Nord de Seine (413 Ko, pdf)

• Annexe F14 Convention de reversement de la taxe d’aménagement (177 Ko, pdf)

• F15 Autorisation de signature d'une convention de financement avec l'Association des Professionnels Libéraux de Santé de Gennevilliers et Villeneuve-la Garenne (APLSG), pour le projet d'aménagement du nouveau site Gabriel Péri de la Maison de... (374 Ko, pdf)

• F16 Autorisation de signature d'une convention entre la commune de Gennevilliers et la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-De-Seine pour le versement d'une subvention afin d'aider les familles monoparentales avec enfant(s) de moins de 20 ans (353 Ko, pdf)

• Annece F16 Convention relative aux conditions de versement et d’utilisation de la subvention attribuée par la ville a la caisse d’allocations familiales (116 Ko, pdf)

• F17 Désignation d'un délégué par le Conseil Municipal au sein de l'association "Le Tamanoir - Café Musiques de Gennevilliers" (334 Ko, pdf)

• F18 Désignation de représentants au Conseil local éducatif (329 Ko, pdf)

• F19 Désignation d'un délégué par le Conseil Municipal au sein de l'association Vacances Voyages Loisirs (324 Ko, pdf)

• F20 Désignation d'un membre au Comité directeur de l'association Gennevilliers Insertion (324 Ko, pdf)

• F21 Désignation d'un représentant de la commune de Gennevilliers au Parlement étudiant (316 Ko, pdf)

• F22 Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au Comité d'Administration de la Caisse des Ecoles (345 Ko, pdf)

• F23 Désignation d'un délégué par le Conseil Municipal au sein de l'association Mission Locale (329 Ko, pdf)

• F24 Désignation d'un membre du Conseil Municipal au conseil de l'école maternelle Kergomard (803 Ko, pdf)

• F25 Désignation d'un délégué par le Conseil Municipal au sein de l'Office Municipal des Loisirs de Gennevilliers (O.M.L.) (313 Ko, pdf)

• F26 Désignation d'un conseiller municipal au sein du Comité d'Administration de l'association Biodivert'Cités des Agnettes (322 Ko, pdf)

• F27 Désignation d'un délégué suppléant au Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Énergies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) (345 Ko, pdf)

• F28 Entente Seine : désignation d'un délégué suppléant (318 Ko, pdf)

• F29 Désignation d'un délégué suppléant par le Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) (333 Ko, pdf)

• F30 Désignation d'un délégué titulaire au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en lie-de-France (SIGEIF) (316 Ko, pdf)

• F31 Désignation d'un élu à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de Gennevilliers (SEMAG) (398 Ko, pdf)

• F32 Désignation d'un représentant titulaire au Centre Européen de Prévention du Risque Inondation (CEPRI) (318 Ko, pdf)

• F33 Autorisation de signature de deux conventions entre le Département des Hauts-de-Seine et la ville de Gennevilliers, relatives à l'organisation et au financement des activités de Protection Maternelle et Infantile (PMI) et du Centre de... (468 Ko, pdf)

• Annexe F33 Convention entre le Departement des Hauts-de-Seine et la Commune de ·Gennevilliers relative à l'organisation et au financement des activités de planification et d'éducation familiale 66 rue Pierre Timbaud (3 Mo, pdf)

• Convention F33 Convention entre le Département des Hauts-de-Seine et la Commune de Gennevilliers relative à l'organisation et au financement des missions PMI entre municipal sis 82, avenue Chandon et Centre municipal sis 661 rue Timbaud (4 Mo, pdf)

• F34 Adhésion à la mission de Médiation Préalable Obligatoire (MPO) mise en œuvre par le CIG petite couronne (683 Ko, pdf)

• -F35 Adhésion aux missions de médiation à l'initiative du juge ou à l'initiative des parties mises en œuvre par le CIG petite couronne (491 Ko, pdf)

• Annexe F35 Convention-cadre d’adhésion aux missions de médiation à l’initiative du juge ou à l’initiative des parties du CIG Petite Couronne (172 Ko, pdf)

• F36 Approbation d'une convention-cadre tripartite entre la collectivité, le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne de la Région lie-de-France (CIG) et les agents concernés de la collectivité portant sur la période de... (713 Ko, pdf)

• Annexe F36 Convention de période de préparation au reclassement (200 Ko, pdf)

• F37 Transformation d'un emploi non permanent d'agent.e de prévention-diététicien.ne, à temps complet, au sein du service Prévention santé de la Direction Municipale de la Santé et de la Prévention dans le cadre d'un contrat de projet (496 Ko, pdf)

• F38 Actualisation du tableau des effectifs du Service Entretien Restauration Assistance (SERA) de la Direction de l'Enseignement Service Scolaire (DESS) (1 Mo, pdf)

• F39 Transformation d'un poste de chargé.e de missions habitat dégradé et copropriétés au sein de la Direction des Projets Opérationnels- poste de catégorie A à temps complet (attaché ou ingénieur) (470 Ko, pdf)

• F40 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de récompenser chacun des lauréats de l'édition 2022 du « Concours de pitch - Entreprendre à Gennevilliers » selon le résultat des délibérations du jury constitué à ces fins (408 Ko, pdf)

• Annexe F40 Convention de partenariat avec GGE PaRif pour l'accompagnement des porteurs de projet et TPE (2 Mo, pdf)

• F41 Transformation d'un poste au grade de technicien territorial au titre de la promotion interne 2022 (341 Ko, pdf)

• F42 Attribution d'une subvention de 3 000 € pour le soutien à la population pakistanaise (346 Ko, pdf)

• F43 Autorisation de signature du Contrat Local de Santé (310 Ko, pdf)

• Annexe F43 Contrat Local de Santé 2021-2026 (3 Mo, pdf)

• F44 Autorisation de signature de l'avenant n° 3-2022 à la convention d'objectifs entre la Ville de Gennevilliers et l'association Intervalle (349 Ko, pdf)

• Annexe F44 Avenant n°3-2022 à la convention de partenariat entre la ville de Gennevilliers et l’association « Intervalle » (99 Ko, pdf)

• F45 Autorisation de signature de l'avenant n° 5 à la convention d'objectifs 2018-2022 entre la ville de Gennevilliers et l'Office communal AGIR pour le versement d'une subvention complémentaire pour l'année 2022 (379 Ko, pdf)

• F46 Autorisation de signature de l'avenant n° 1-2022 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association Gennevilliers Insertion (354 Ko, pdf)

• Annexe F46 Avenant n°1-2022 à la convention d’objectifs entre la ville de Gennevilliers et l’association Gennevilliers Insertion (100 Ko, pdf)

Commission Enseignement, Education, Culture, Sports, Formation Professionnelle, Intendance Scolaire, Fêtes et Cérémonies, Vie Associative, Jumelages, Enfance, jeunesse, Pré-ados, Séjours, Loisirs Familiaux, Crèches, Petite Enfance, Prévention Sécurité

• E1 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Charly Pétanque en vue de la participation des équipes du club Charly Pétanque à l'international de pétanque en Espagne (339 Ko, pdf)

• E2 Autorisation de signature de l'avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Gennevilliers et l'Association CSMG Rugby (363 Ko, pdf)

• Annexe E2 Avenant n°2 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention municipale de fonctionnement, d’un contrat de développement département / ville et de subventions exceptionnelles (108 Ko, pdf)

• E3 Attribution d'une subvention de 3 000 € en solidarité avec la ville d'Ostrowiec (316 Ko, pdf)

• E4 Attribution des subventions dans le cadre de l'appel à projet "Transitions" (482 Ko, pdf)

• E5 Présentation du rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique de la ville à Gennevilliers - Rapport année 2021 (321 Ko, pdf)

• Annexe E5 Rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville 2021 à Gennevilliers (2 Mo, pdf)

• E6 Autorisation de signature de l'avenant n° 2-2022 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association Mission locale (372 Ko, pdf)

• Annexe E6 Avenant n° 2-2022 à la convention d’objectifs entre la ville de Gennevilliers et l’association mission locale (104 Ko, pdf)

Commission Urbanisme, Travaux, Aménagement, Action Fonçière, Logement et Population, Développement Economique, Environnement, Développement Durable, Circulation, Transport, Voirie, Hygiène-Sécurité

• U1 Autorisation de signature d'une convention de partenariat entre la ville de Gennevilliers et la Chambre Régional de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) (380 Ko, pdf)

• Annexe U1 Convention Entre la Ville de Gennevilliers Et la Chambre Régionale d’Economie Sociale et Solidaire d’Île-de-France (CRESS IDF) (291 Ko, pdf)

• U2 Dénomination de la voie projetée située entre les rues Julien Mocquard et de l'Association (350 Ko, pdf)

• Annexe U2 Dénomination de la voie projetée située entre les rues Julien Mocquard et de l’Association (173 Ko, pdf)

• U3 Dénomination de la voie projetée située entre les rues Julien Mocquard et du 8 mai 1945 (348 Ko, pdf)

• Annexe U3 Dénomination de la voie projetée située entre les rues Julien Mocquard et du 8 mai 1945 (172 Ko, pdf)

• U4 Dénomination de la voie projetée située entre les rues du 8 mai 1945 et Edmond Darbois (347 Ko, pdf)

• Annexe U4 Dénomination de la voie projetée située entre les rues du 8 mai 1945 et Edmond Darbois (217 Ko, pdf)

• U5 Dénomination de la voie projetée située à L'ouest du groupe scolaire Henry Wallon (348 Ko, pdf)

• Annexe U5 Dénomination de la voie projetée située à l’ouest du groupe scolaire Henri Wallon (165 Ko, pdf)

• U6 Dénomination de la voie projetée située dans le prolongement de la rue des Agnettes (338 Ko, pdf)

• U7 Dénomination de la voie projetée située dans le prolongement de la rue Julien Mocquard (339 Ko, pdf)

• Annexe U7 Dénomination de la voie projetée située dans le prolongement de la rue Julien Mocquard (167 Ko, pdf)

• U8 Dénomination de la voie projetée située dans le prolongement de la rue Edmond Darbois (339 Ko, pdf)

• Annexe U8 Dénomination de la voie projetée située dans le prolongement de la rue Edmond Darbois (200 Ko, pdf)

• U9 Dénomination du parvis du collège Edouard Vaillant (330 Ko, pdf)

• Annexe U9 Dénomination du parvis du collège Edouard Vaillant (198 Ko, pdf)

• U10 Dénomination de la voie projetée située entre les Rue Emile Zola et Brenu (335 Ko, pdf)

• Annexe U10 Dénomination de la voie projetée située entre les rues Emile Zola et Brenu (687 Ko, pdf)

• U11 Dénomination de la voie située entre les rues Croix des Vignes et de la découverte (337 Ko, pdf)

• Annexe U11 Dénomination de la voie projetée située entre les rues Croix des Vignes et de la Découverte (609 Ko, pdf)

• U12 Avis favorable à la prorogation de la durée de validité de la Zone d'Aménagement Différé (ZAD) des Grésillons (553 Ko, pdf)

• U13 Chandon Brenu: Approbation d'une convention de transfert des futurs ouvrages de voirie - llôt Brenu (376 Ko, pdf)

• Annexe U13 Approbation d’une convention de transfert des futurs ouvrages de voirie – Ilôt Brenu (198 Ko, pdf)

• U14 Territoire économique: Acquisition amiable de lots de copropriété n°49 et 70 situés 1 /3 rue Charles Lacoste, parcelle cadastrée section L n° 13, d'une surface cadastrale d'environ 349 m2 au profit de la Ville de Gennevilliers, appartenant... (402 Ko, pdf)

• U15 Territoire économique: Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers au Département des Hauts-de-Seine des lots de copropriété n°20, 21, 22 et 24 sis à Gennevilliers 31 avenue Louis Roche -parcelles cadastrées section N n°228 et... (396 Ko, pdf)

• Annexe U15 Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers au Département des Hauts-de-Seine des lots de copropriété n°20, 21, 22 et 24 sis à Gennevilliers 31 avenue Louis Roche – parcelles cadastrées section N n°228 et 229, d’une... (183 Ko, pdf)

• U16 Territoire économique: Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers à la société LCP FR DC 4 d'un ensemble immobilier sis à Gennevilliers 72-76 avenue Louis Roche -parcelles cadastrées section O n°13 et 15, d'une superficie... (396 Ko, pdf)

• Annexe U16 Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers à la société LCP FR DC 4 d’un ensemble immobilier sis à Gennevilliers 72-76 avenue Louis Roche – parcelles cadastrées section O n°13 et 15, d’une superficie cadastrale... (175 Ko, pdf)

• U17 Adhésion au SIGEIF de la communauté d'agglomération Val Parisis (95) au titre de la compétence Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (351 Ko, pdf)

• U18 Adhésion au SIGEIF de la communauté de commune de la Vallée de l'Oise et des trois forets (95) au titre de la compétence Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) (354 Ko, pdf)

• U19 Autorisation de signature de la convention portant accompagnement de la Ville par le CAUE92 pour la conception et l'animation d'ateliers "aménagement et construction durables" dédiés aux Directions municipales (440 Ko, pdf)

• U20 Autorisation de signature de la convention portant attribution d'une subvention dans le cadre de l'appel à projet "Emergence et amplification des projets alimentaires territoriaux" du plan France Relance (366 Ko, pdf)

• Annexe U20 CONVENTION N° 13B-R-23 portant attribution d'une subvention dans le cadre de l'appel à projets « Emergence et Amplification des Projets Alimentaires Territoriaux » du plan France Relance (4 Mo, pdf)

Vœux

• V1 Appel du conseil municipal de Gennevilliers pour l'abandon du projet de Terminal 4 de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle et pour une réelle politique nationale de lutte contre les nuisances des aéronefs (363 Ko, pdf)

• V2 Sortons le gaz et l'électricité des lois du marché ! (408 Ko, pdf)