Conseil Municipal du 28 juin 2023
Commission
1 Approbation du Compte Administratif de la commune pour 2022 (515 Ko, pdf)
Annexe 1 Compte administratif Budget principal 2022 (3 Mo, pdf)
2 Approbation du Compte Administratif du budget annexe de la restauration du personnel des administrations publiques pour l'année 2022 (456 Ko, pdf)
Annexe 2 Compte administratif du budget annexe de la restauration du personnel des administrations publiques pour 2022 (260 Ko, pdf)
3 Approbation du Compte Administratif du budget annexe du cinéma Jean Vigo pour l'année 2022 (456 Ko, pdf)
Annexe 3 Compte administratif Budget cinema Jean Vigo pour 2022 (261 Ko, pdf)
4 Arrêt du compte de gestion du comptable public pour l'exercice 2022 pour la commune de Gennevilliers (389 Ko, pdf)
Annexe 4 Bubget principal (417 Ko, pdf)
5 Arrêt du compte de gestion du Trésorier Principal du budget annexe de la restauration du personnel des administrations publiques pour l'exercice 2022 (378 Ko, pdf)
Annexe 5 Compte de gestion - Budget Annexe Restauration 2022 (177 Ko, pdf)
6 Arrêt du compte de gestion du Trésorier Principal du budget annexe du cinéma Jean Vigo pour l'exercice 2022 (382 Ko, pdf)
Annexe 6 Compte de gestion - Budget Annexe Cinema Jean-Vigo 2022 (190 Ko, pdf)
7 Délibération modificative et récapitulative relative à la taxe de séjour (627 Ko, pdf)
8 Modification de la délibération F14 du 29 juin 2022 relative aux indemnités de fonction du Maire, des adjoints au Maire, et des conseillers municipaux délégués (460 Ko, pdf)
9 Modification du règlement intérieur de la Ville de Gennevilliers fixant le cadre des astreintes et des permanences des agents communaux (531 Ko, pdf)
Annexe 9 Annexe à la délibération du 28 juin 2023 sur les indemnités des élus municipaux (90 Ko, pdf)
10 Transformation de poste de la Direction de l'Environnement (DE) (478 Ko, pdf)
11 Création de trois postes au sein de la Direction de la petite enfance (467 Ko, pdf)
12 Modification des conditions d'attribution du dispositif de soutien aux étudiants "Contribution Locale Étudiante". (419 Ko, pdf)
13 Autorisation de signature de la convention d'échange de données entre la Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine et la ville de Gennevilliers dans le cadre de l'Observatoire local de santé (292 Ko, pdf)
Annexe 13 Convention CPAM - Ville de Gennevilliers (315 Ko, pdf)
14 Autorisation de signature de la convention de mise a disposition de données statistiques entre la ville de Gennevilliers et la Caisse d'allocations familiales des Hauts-de-Seine, dans le cadre de l'Observatoire local de santé (257 Ko, pdf)
Annexe 14 Convention de mise à disposition de données statistiques CAF (2 Mo, pdf)
15 Autorisation de signature de la convention d'échange de données entre le département de Hauts-de-Seine et la ville de Gennevilliers (289 Ko, pdf)
Annexe 15 Convention d’échange de données entre Le Département de Hauts-de-Seine et la ville de Gennevilliers (216 Ko, pdf)
16 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Gennevilliers Teqball Club 92 dans le cadre d'un évènement sportif,culturel et festif le 24 juin au gymnase Henri Wallon à Gennevilliers (388 Ko, pdf)
17 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Roller Hockey Gennevillois (RHG) pour aider à la participation du déplacement de l'équipe jeunesse U15 qualifiée en demi-finale du championnat de France à Vierzon (Cher) ainsi que... (391 Ko, pdf)
18 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association sportive du lycée Galilée pour la qualification de l'équipe de rugby à 5 mixte pour la finale nationale à Arcachon (380 Ko, pdf)
19 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Collège Guy Moquet pour une participation au championnat de France (option sportive volley-ball féminine) à Reims (381 Ko, pdf)
20 Attribution d'une subvention exceptionnelle dans le cadre de l'opération "Nager à contre cancer" à la Ligue contre le cancer (333 Ko, pdf)
21 Autorisation de signature de l'avenant n° 5 à la convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association Gennevilliers Natation pour le versement d'une subvention exceptionnelle pour la participation à un meeting à Châteauroux... (398 Ko, pdf)
Annexe 21 Avenant n°5 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention municipale de fonctionnement et de subvention exceptionnelle (108 Ko, pdf)
22 Autorisation de signature de l'avenant n°11 à la convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et le Tamanoir pour l'attribution de deux subventions municipales (353 Ko, pdf)
Annexe 22 - 1 Avenant n°11 à la convention de gestion entre la ville de Gennevilliers et l’association “Le Tamanoir” pour l’attribution d’une subvention municipale (257 Ko, pdf)
Annexe 22 - 2 La convention de gestion entre la ville de Gennevilliers et l'association “Le Tamanoir” (730 Ko, pdf)
23 Autorisation de signature de l'avenant n°2 à la convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et le club du luth année 2023 (365 Ko, pdf)
Annexe 23 - 2 2ème avenant à la convention d’objectifs entre la ville de Gennevilliers et le club du Luth – Année 2023 (104 Ko, pdf)
annexe 23 - 2 Rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville 2022 à Gennevilliers (2 Mo, pdf)
24 Autorisation de signature d'une convention entre la ville de Gennevilliers et le CAUE 92 (370 Ko, pdf)
Annexe 24 Convention Démarche d’élaboration et animation de la concertation Résidentialisation Dalle ILN-Marcel Lamour Quartier des Agnettes dans le cadre du NPRNU (224 Ko, pdf)
25 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de récompenser chacun des lauréats de l'édition 2023 du « Concours de pitch Entreprendre à Gennevilliers » selon le résultat des délibérations du jury constitué à ces fins (413 Ko, pdf)
26 Autorisation de signature de l'avenant n°4-2023 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association Gennevilliers Insertion (374 Ko, pdf)
Annexe 26 Avenant n° 4-2023 à la Convention d’objectifs entre la ville de Gennevilliers et l’association GENNEVILLIERS INSERTION (117 Ko, pdf)
27 Territoire Economique : Approbation de l'acquisition des lots de copropriété n°32, 43 et 44 sis à Gennevilliers 32 avenue Louis Roche - parcelle cadastrée section N n°100, d'une superficie totale cadastrale de 693 m² environ, appartenant à... (411 Ko, pdf)
Annexe 28 Approbation de l’acquisition des lots de copropriété n°32, 43 et 44 des parcelles cadastrées section N n°100 sis à Gennevilliers 32 avenue Louis Roche, d’une superficie totale cadastrale de 693 m² environ, appartenant à Monsieur... (636 Ko, pdf)
28 Autorisation de signature de la convention entre la ville de Villeneuve-la-Garenne et le Syndicat de Restauration Collective (SYREC) (386 Ko, pdf)
Annexe 28 Approbation de la convention entre la ville de Gennevilliers et le syndicat de restauration collective (Syrec) (222 Ko, pdf)
29 SEMAG 92 - Compte-rendu annuel à la collectivité - Exercice clos au 31 décembre 2022 Rapport de gestion - Bilan - Compte de résultat -Annexes - Rapport du Commissaire aux comptes. (436 Ko, pdf)
Annexe 29 - 1 Rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels (2 Mo, pdf)
Annexe 29 - 2 Rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions règlementées (112 Ko, pdf)
30 SEMAG 92 - Site-artisanal 94 avenue du Vieux Chemin de Saint Denis - Approbation du résultat annuel d'exploitation -Année 2022 (372 Ko, pdf)
Annexe 30 - 1 Résultat d'exploitation de la zone artisanale (107 Ko, pdf)
Annexe 30 - 2 Notice Site Artisanal 94 avenue du Vieux Chemin de Saint Denis Approbation du résultat annuel d’exploitation Année 2022 (60 Ko, pdf)
31 Consultation publique portant sur la demande d'enregistrement, au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, présentée par la société Entreprise de travaux Fayolle et fils concernant l'exploitation d'une... (514 Ko, pdf)
Annexe 31 Consultation publique portant sur la demande d'enregistrement, au titre des ICPE, présentée par la société Entreprise de travaux Fayolle et fils concernant l'exploitation d'une installation de concassage de matériaux de démolition et... (3 Mo, pdf)