Conseil Municipal du 29 mars 2023
Commission
1 Élection des adjoints au maire (352 Ko, pdf)
2 Désignation d'un membre au Comité directeur de l'association Gennevilliers Insertion (326 Ko, pdf)
3 Désignation d'un délégué par le Conseil Municipal au sein de l'association Mission Locale (341 Ko, pdf)
4 Désignation d'un conseiller territorial au Conseil de Territoire de l'Établissement Public Territorial Boucle Nord de Seine (456 Ko, pdf)
5 Modification du représentant du Conseil municipal désignés au sein du conseil de l'école élémentaire Anatole France B (332 Ko, pdf)
6 Désignation d'un élu au sein du Conseil d'administration de la Société d'Économie Mixte d'Aménagement de Gennevilliers (SEMAG) (409 Ko, pdf)
7 Désignation d'un représentant du Conseil municipal au sein du conseil d'administration de l'association de gestion d'une pépinière d'entreprises et d'un hôtel d'entreprise et d'un hôtel d'activités à Gennevilliers (APEHAG) (359 Ko, pdf)
8 SENEO : désignation d'un délégué titulaire par le Conseil Municipal (326 Ko, pdf)
9 Adhésion à l'Institut des risques majeurs et désignation d'un conseiller municipal (345 Ko, pdf)
10 Vote du taux de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux non affectés à l'habitation principale pour l'exercice 2023 (345 Ko, pdf)
11 Approbation de la convention d'adhésion au groupement de commandes de recherche de subventions (397 Ko, pdf)
Annexe 11 Convention constitutive d’un groupement de commandes (252 Ko, pdf)
12 Vote des taux des deux taxes foncières pour l'équilibre du budget 2023 (310 Ko, pdf)
13 Attribution et modification d'attributions de subventions à des associations pour l'exercice 2023 (485 Ko, pdf)
14 Transformation de trois postes au sein de l'espace Aimé Césaire de la Direction de la Citoyenneté et de la Cohésion Sociale (DCCS) (618 Ko, pdf)
15 Transformation du poste de responsable du service affaires civiles au sein de la Direction Municipale de la Relation Usager (DMRU) (419 Ko, pdf)
16 Transformation de poste pour permettre la création d'un poste de chargé·e de mission aménagement durable au sein de la délégation transition écologique de la Direction Générale (476 Ko, pdf)
17 Dérogations aux garanties minimales de durée du travail pour les agents permanents du Service Municipal d'Administration des Propriétés Extérieures (SMAPE) de la Direction de la Solidarité et de l'Autonomie (OSA) (704 Ko, pdf)
18 Création de sept postes au sein de la Direction de la petite enfance (743 Ko, pdf)
19 Transformation du poste de responsable du Service Municipal des Séjours Educatifs 4 / 17 ans au sein de la Direction Municipale de l'Enfance (DME) (469 Ko, pdf)
20 Création d'un poste et transformation de postes au sein de l'Espace social et culturel Saad Abssi (586 Ko, pdf)
21 Création de poste dans le cadre du plan de régularisation des agents en sureffectif dans les directions de la collectivité (474 Ko, pdf)
22 Transformation de deux postes de la direction du patrimoine bâti (DPB) (457 Ko, pdf)
23 Accueil des jeunes mineurs (âgés de 15 ans à 18 ans) en formation professionnelle et dérogation aux travaux réglementés (555 Ko, pdf)
Annexe 23 Travaux interdits pour lesquels une dérogation est déclarée (158 Ko, pdf)
24 Attribution d'une subvention à destination de l'association France Palestine Solidarité pour l'envoi d'une aide exceptionnelle à la Coalition civique pour les Droits des Palestiniens à Jérusalem (CCPRJ) (348 Ko, pdf)
Annexe 24 - 1 Mettre fin au déplacement forcé et aux politiques israéliennes de transfert de population (2 Mo, pdf)
Annexe 24 - 2 Urgent Appeal : The critical financial situation of the Civic Coalition for human Right, is going through. (225 Ko, pdf)
25 Attribution d'une subvention à destination du Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine (RCDP) en coopération avec l'association AI-Bustan et en direction de la population de Jérusalem-Est (391 Ko, pdf)
26 Autorisation de versement de la subvention à la Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT) dans le cadre du projet « Pour l'accès à toutes et à tous à une politique sportive locale du sport émancipatrice et inclusive » (360 Ko, pdf)
27 Reversement de la subvention attribuée par le Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères dans le cadre du projet de soutien du centre socio-culturel Al Bustan à Jérusalem Est en direction de la jeunesse palestinienne (451 Ko, pdf)
28 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Éveil et Sens, Grandir Ensemble (304 Ko, pdf)
29 Attribution de subventions aux associations dans le cadre du contrat de développement Département -Ville, pour la mise en place d'actions en faveur des habitant.es des quartiers prioritaires pour l'année 2023 (494 Ko, pdf)
30 Attribution des subventions aux associations au titre de la programmation 2023 du contrat de ville (477 Ko, pdf)
31 Autorisation de signature d'une convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'Association des Travailleurs Maghrébins de France (ATMF) pour l'année 2023 (366 Ko, pdf)
Annexe 31 Convention d’objectifs - année 2023 (134 Ko, pdf)
32 Autorisation de signature d'une convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association K2CLIK NUMERI (350 Ko, pdf)
Annexe 32 Convention d’objectifs - année 2023 (128 Ko, pdf)
33 Autorisation de signature de la convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'Office de Tourisme Syndicat d'initiative (OTSI) (347 Ko, pdf)
Annexe 33 Convention d’objectifs entre la ville de Gennevilliers et l’OTSI 2023 - 2027 (188 Ko, pdf)
34 Autorisation de signature de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association ACSEG -ARCCAG (415 Ko, pdf)
Annexe 34 Avenant n°1 à la convention d’objectifs 2023 - 2024 (123 Ko, pdf)
35 Autorisation de signature de la convention de partenariat entre l'École Nationale Supérieure des Arts décoratifs et la ville de Gennevilliers pour la mise en place d'une résidence Artiste Intervenant en Milieu Scolaire (AIMS) (347 Ko, pdf)
Annexe 35 Convention de partenariat Résidence Artiste Intervenant en milieu scolaire (144 Ko, pdf)
36 Autorisation de signature de la convention d'objectifs relative à l'attribution de subventions à l'association le club du Luth pour l'année 2023 (337 Ko, pdf)
Annexe 36 Avenant à la convention d’objectifs entre la ville de Gennevilliers et le club du luth – année 2023 (105 Ko, pdf)
37 Autorisation de signature de l'avenant n° 8 à la convention d'objectifs entre la Ville et l'association CSMG Omnisports suite au versement d'une subvention exceptionnelle à la section CSMG football (foot vacances) (389 Ko, pdf)
Annexe 37 Avenant n° 8 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention municipale de fonctionnement, d’un contrat de développement département / ville et de subventions exceptionnelles (111 Ko, pdf)
38 Autorisation de signature de l'avenant n°2-2023 à la convention d'objectifs entre la Ville de Gennevilliers et la Régie de quartier du Luth (392 Ko, pdf)
Annexe 38 Avenant n° 2-2023 a la convention de partenariat entre la ville et l'association régie de quartier du luth (299 Ko, pdf)
39 Autorisation de signature de l'avenant n°3-2023 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association Gennevilliers Insertion (402 Ko, pdf)
Annexe 39 Avenant n° 3-2023 à la convention d’objectifs entre la ville de Gennevilliers et l’association Gennevilliers Insertion (118 Ko, pdf)
40 Autorisation de signature de l'avenant n°3-2023 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association Mission Locale (400 Ko, pdf)
Annexe 40 Avenant n° 3-2023 à la convention d’objectifs entre la ville de Gennevilliers et l’association mission locale de Gennevilliers (139 Ko, pdf)
41 Zac Sud Chanteraines : Signature protocole transactionnel en vue de l'acquisition d'un ensemble immobilier sis à Gennevilliers 87 rue du Moulin de Cage/ 1 rue Thomas Edison, parcelles cadastrées section L n°172, 223, 262 et 267, d'une superficie... (810 Ko, pdf)
Annexe 41 - 1 Zac Sud Chanteraines Signature protocole transactionnel en vue de l’acquisition d’un ensemble immobilier sis à Gennevilliers 87 rue du Moulin de Cage / 1 rue Thomas Edison, parcelles cadastrées section L n°172, 223, 262 et 267,... (480 Ko, pdf)
Annexe 41 - 2 Protocole transactionnel (261 Ko, pdf)
42 Quartier Les Grésillons : cession par la Ville à Monsieur Youssef Ben Lahcene d'un bien sis à Gennevilliers 14 rue Julien Masselier, parcelle cadastrée section AQ n° 264 d'une superficie cadastrale de 161 m2 environ (400 Ko, pdf)
Annexe 42 Quartier Les Grésillons : cession par la Ville à Monsieur Youssef Ben Lahcene d’un bien sis à Gennevilliers – 14 rue Julien Masselier, parcelle cadastrée section AQ n° 264 d’une superficie cadastrale de 161 m² environ. (585 Ko, pdf)
43 Logirep - Sollicitation de renouvellement de garantie d'emprunt suite au réaménagement de lignes de prêt auprès de la Banque des Territoires (466 Ko, pdf)
annexe 43 - 1 Caractéristiques des emprunts réaménagés par la Caisse des dépôts et consignations (369 Ko, pdf)
Annexe 43 - 2 Avenant de réaménagement n° 138596 entre 000261132 – Logirep et la caisse des dépôts et consignations (4 Mo, pdf)
44 Autorisation de signature de l'avenant n° 1 à la convention OPAH tripartie entre la Ville de Gennevilliers, l'EPT Boucle Nord de Seine et l'ANAH (446 Ko, pdf)
Annexe 44 Convention d'OPAH opération programmée d'amélioration de l'habitat de Gennevilliers 2020-2025 avenant n°1 (1 Mo, pdf)
45 Autorisation de signature de l'avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Gennevilliers et l'association « Vergers Urbains » (389 Ko, pdf)
Annexe 45 Avenant n° 2 à la Convention pluriannuelle d’objectifs entre la ville de Gennevilliers et l’association "Vergers Urbains" (225 Ko, pdf)
46 Autorisation de signature de la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville et l'association Biocycle (405 Ko, pdf)
Annexe 46 Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville de Gennevilliers et l’association « Biocycle » (133 Ko, pdf)
47 Autorisation de signature de l'avenant n°2 à la convention-cadre pluriannuelle du Territoire Boucle Nord de Seine, dans le cadre du Renouvellement Urbain du Quartier des Agnettes à Gennevilliers (586 Ko, pdf)
Annexe 47 Avenant n°2 à la convention cadre pluriannuelle de renouvellement urbain du Territoire Boucle Nord de Seine (2 Mo, pdf)
48 Autorisation de signer l'avenant n° 2 à la convention de gestion établie entre la Ville de Gennevilliers et le Théâtre de Gennevilliers (346 Ko, pdf)
Annexe 48 Avenant n°2 à la convention de gestion entre la ville de Gennevilliers et le théâtre de Gennevilliers pour l’attribution d’une subvention municipale annuelle (134 Ko, pdf)