Conseil Municipal du 29 juin 2022

• Liste des délibérations du Conseil Municipal du 29 juin 2022 (929 Ko, pdf)

Commission Finances, Budget, Administration Générale, Personnel Communal, Informatique, Communication, Relations Publiques, Restauration, Solidarité, Action Sociale, Handicapés, Santé, Retraités

• F1 Approbation du Compte Administratif de la commune pour 2021 (471 Ko, pdf)

• F2 Approbation du Compte Administratif du budget annexe de la restauration du personnel des administrations publiques pour l'année 2021 (369 Ko, pdf)

• F3 Approbation du Compte Administratif du budget annexe du cinéma Jean Vigo pour l'année 2021 (346 Ko, pdf)

• F4 Arrêt du compte de gestion du comptable public pour l'exercice 2021 pour la commune de Gennevilliers (339 Ko, pdf)

• F5 Arrêt du compte de gestion du Trésorier Principal du budget annexe de la restauration du personnel des administrations publiques pour l'exercice 2021 (338 Ko, pdf)

• F6 Arrêt du compte de gestion du Trésorier Principal du budget annexe du cinéma Jean Vigo pour l'exercice 2021 (338 Ko, pdf)

• F7 Délibération modificative et récapitulative relative à la taxe de séjour (552 Ko, pdf)

• F8 Rapport d'utilisation relatif au Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France (FSRIF) attribué en 2021 à la Ville de Gennevilliers (378 Ko, pdf)

• F9 Rapport d'information sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine (OSU) attribuée en 2021 à la Ville de Gennevilliers (431 Ko, pdf)

• F10 Autorisation de signature de l'avenant n°4 à la convention d'objectifs 2018-2022 entre la Ville de Gennevilliers et l'Office communal AGIR pour le versement de la subvention 2022 (329 Ko, pdf)

• F11 Autorisation de signature du protocole d'accord transactionnel avec la société Papeteries Pichon (305 Ko, pdf)

• F12 Modification de la délibération F2 du 27 mai 2020 portant détermination du nombre d'adjoints au maire (346 Ko, pdf)

• F13 Election des adjoints au maire et adjoints de quartier (352 Ko, pdf)

• F14 Modification de la délibération F11 du 16 décembre 2020 relative aux indemnités de fonction du Maire, des adjoints au Maire, et des conseillers municipaux délégués (382 Ko, pdf)

• F15 Mise à jour du tableau des effectifs des professeurs et assistants d'enseignements artistiques de la Direction de la Culture (760 Ko, pdf)

• F16 Autorisation de signature de l'avenant n°1 de la convention d'objectifs du 17 février 2020 signée par le Comité des Œuvres Sociales du personnel communal relatif au versement de la subvention de 2022 (376 Ko, pdf)

• F17 Modification des règles d'utilisation du compte épargne-temps, expérimentation sur l'utilisation des jours épargnés (508 Ko, pdf)

Commission Enseignement, Education, Culture, Sports, Formation Professionnelle, Intendance Scolaire, Fêtes et Cérémonies, Vie Associative, Jumelages, Enfance, jeunesse, Pré-ados, Séjours, Loisirs Familiaux, Crèches, Petite Enfance, Prévention Sécurité

• E1 Attribution d'une subvention à l'Association Gennevilliers Gymnastique Rythmique pour le projet "GR Luth" dans le cadre de la dotation de la politique de la ville (DPV) (349 Ko, pdf)

• E2 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Collège Guy Moquet pour la participation aux Championnats de France (options sportives foot féminin et volley-ball) du 31 mai au 3 juin 2022 et du 7 au 10 juin 2022 (347 Ko, pdf)

• E3 Autorisation de signature d'une convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association RCDP dans le cadre de l'action concertée des villes membres du Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine (RCDP) en coopération... (339 Ko, pdf)

• E4 Autorisation du versement de la subvention attribuée par le Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères dans le cadre du projet de soutien du centre socio-culturel Al Bustan à Jérusalem Est en direction de la jeunesse palestinienne (416 Ko, pdf)

• E5 Autorisation de signature de l'acte de rétrocession de subvention entre la ville de Gennevilliers et l'association RCDP (403 Ko, pdf)

• E6 Autorisation de signature de l'avenant n°8 à la convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et le Tamanoir pour l'attribution d'une subvention municipale (321 Ko, pdf)

• E7 Autorisation de signature de la convention de partenariat entre la Ville de Gennevilliers et !'Éducation Nationale pour la mise en place des mesures de responsabilisation (335 Ko, pdf)

• E8 Autorisation de signature de l'avenant à la convention cadre de labellisation de la cité éducative de Gennevilliers (351 Ko, pdf)

• E9 Autorisation de signature de l'avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville et l'Association du Judo Ju Jitsu Club Gennevillois (JJJCG) - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association du Judo Ju Jitsu Club... (358 Ko, pdf)

• E10 Autorisation de signature de l'avenant n° 3 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville et l'Association du Gennevilliers Basket Club (GBC) au titre du contrat de ville (353 Ko, pdf)

• E11 Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant municipaux (308 Ko, pdf)

• E12 Autorisation de signature d'une convention entre la ville de Gennevilliers et l'association Fréquences écoles (283 Ko, pdf)

Commission Urbanisme, Travaux, Aménagement, Action Fonçière, Logement et Population, Développement Economique, Environnement, Développement Durable, Circulation, Transport, Voirie, Hygiène-Sécurité

• U1 Approbation du règlement d'attribution de l'aide financière pour l'aménagement ou la rénovation d'une devanture commerciale, dans le cadre de la mise en œuvre du programme "centres ville vivants "de Gennevilliers (353 Ko, pdf)

• U2 Autorisation de signature de la convention de mise à disposition des données d'ortholuminoplan entre l'établissement public territorial boucle nord de seine et la commune de Gennevilliers (381 Ko, pdf)

• U3 Autorisation de signature de la convention d'occupation temporaire par la ville d'un terrain sis avenue Laurent Cely (290 Ko, pdf)

• U4 Autorisation de signature de la convention relative aux travaux de dévoiement du réseau d'assainissement dans le cadre de la création de la gare des Agnettes ligne 15 ouest pour le compte de la Société du Grand Paris (287 Ko, pdf)

• U5 Autorisation de signature de la convention relative aux travaux de dévoiement d'un réseau d'eau potable dans le cadre de la création de la gare des Agnettes ligne 15 ouest pour le compte de la Société du Grand Paris (286 Ko, pdf)

• U6 Avis de la ville de Gennevilliers sur le projet de schéma de cohérence territoriale (SCOT) Arrêté de la métropole du Grand Paris (359 Ko, pdf)

• U7 Enquête publique portant sur la demande d'autorisation environnementale au titre de la loi sur l'eau présentée par Voies Navigables de France (VNF) concernant l'aménagement du bras secondaire de la Seine à Gennevilliers pour les Jeux Olympiques... (411 Ko, pdf)

• U8 Gennevilliers Habitat - Opération 1/14 Place lndira Gandhi - 60 rue Louis Castel. Réhabilitation de 70 logements, situés au 1/14 Place lndira Gandhi - 60 rue Louis Castel. Garantie d'un prêt pour un montant total de 962 687,00€. (930 Ko, pdf)

• U9 Le Village: Acquisition amiable d'un ensemble immobilier situé 9 rue Retrou, parcelle cadastrée section R n°21, d'une surface cadastrale d'environ 131 m2 au profit de la Ville de Gennevilliers, appartenant à Madame Menir Aidel. (353 Ko, pdf)

• U10 Quartier République: Régularisation foncière en vue de l'acquisition à l'euro symbolique de deux parcelles de terrain comprises dans l'emprise de la voirie publique à usage des piétons et cyclistes situées 13-15 rue Henri Barbusse... (389 Ko, pdf)

• U11 Quartier centre: Annule et remplace la délibération n° U7 du 16 décembre 2020 - Acquisition à l'euro symbolique d'une allée piétonne ouverte au public située 34-38 Avenue Claude Debussy/ 32-46 Rue Georges Thoretton - parcelles cadastrées... (402 Ko, pdf)

• U12 ZAC Sud Chanteraines: Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers à l'Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine d'un ensemble immobilier sis à Gennevilliers 118/120 avenue Louis Roche et 122/124 rue du Moulin de Cage... (473 Ko, pdf)

• U13 Autorisation de signature de la convention cadre entre la ville de Gennevilliers et l'Établissement Public Territorial (EPT) Boucle Nord de Seine pour la subrogation par la ville dans la gestion des biens sis 92 avenue du Général de Gaulle à... (384 Ko, pdf)

• U14 Consolidation de la stratégie alimentation durable de la ville de Gennevilliers, candidature à l'appel a projets national "projet alimentaire territorial (PAT) en émergence" (365 Ko, pdf)

• U15 Autorisation de cession de la charpente métallique du centre équestre pour réemploi des matériaux (412 Ko, pdf)

Vœux

• ZFE-m : vœu pour la création d’un prêt à taux Zéro à destination des ménages modestes (468 Ko, pdf)

• Pour l’interdiction du glyphosate : Agir, maintenant, il est plus que temps (351 Ko, pdf)

• La réforme de la revalorisation des bases fiscales doit être menée dans des délais raisonnables et après une véritable étude d’impact. (431 Ko, pdf)