Conseil Municipal du 14 décembre 2022
Commission Finances, Budget, Administration Générale, Personnel Communal, Informatique, Communication, Relations Publiques, Restauration, Solidarité, Action Sociale, Handicapés, Santé, Retraités
F1 Rapport d'Orientation Budgétaire - Année 2023 (244 Ko, pdf)
Annexe F1 Rapport d'orientation budgétaire 2023 (710 Ko, pdf)
F2 Décision Modificative n°1 - Budget Primitif 2022 de la Commune (439 Ko, pdf)
Annexe F2 Budget principal - DM (projet de budget) 2022 (243 Ko, pdf)
F3 Décision Modificative n° 1 - Budget Primitif 2022 du budget annexe du cinéma Jean Vigo (335 Ko, pdf)
Annexe F3 Budget cinéma Jean Vigo - DM (projet de budget) 2022 (290 Ko, pdf)
F4 Attribution d'un acompte sur les subventions et participations 2023 à diverses associations, établissements publics locaux, ainsi qu'aux budgets annexes au budget principal (578 Ko, pdf)
F5 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 (388 Ko, pdf)
F6 Approbation du rapport d'évaluation des charges transférées à l'Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine issu de la commission locale d'évaluation (CLECT) du 22 novembre 2022 et du montant du fonds de compensation des charges... (379 Ko, pdf)
Annexe F6 CLECT 2022 Mairie de Clichy 22 novembre 2022 (696 Ko, pdf)
F7 Autorisation d'adhésion à l'association SOS Méditerranée et attribution d'une subvention exceptionnelle (324 Ko, pdf)
Annexe F7 Présentation de la plateforme (430 Ko, pdf)
F8 Autorisation de signature de la convention de partenariat entre la Caisse des Ecoles, l'association Culture relax et la Ville de Gennevilliers (350 Ko, pdf)
Annexe F8 Convention de partenariat (343 Ko, pdf)
F9 Autorisation d'adhésion à l'association "Vers un Réseau d'Achat en Commun - VRAC SEINE OUEST" et désignation d'un membre du Conseil municipal (330 Ko, pdf)
Annexe F9 Statuts de l’association « Vers un Réseau d’Achat en Commun – VRAC SEINE OUEST» (221 Ko, pdf)
F10 Autorisation de signature de la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Gennevilliers et le Comité des Œuvres Sociales (483 Ko, pdf)
Annexe F10 Convention d’objectifs Ville de Gennevilliers / Comité des Œuvres Sociales 2023-2024-2025 (158 Ko, pdf)
F11 Approbation de la convention de mise à disposition de personnel municipal auprès du Comité des Œuvres Sociales (390 Ko, pdf)
Annexe F11 Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire de la ville de Gennevilliers auprès de l’association du Comité des Œuvres Sociales (184 Ko, pdf)
F12 Autorisation de signature de la convention de mise à disposition de personnel municipal auprès de l'association AGIR (381 Ko, pdf)
Annexe F12 Convention de mise à disposition de fonctionnaires de la ville de Gennevilliers auprès de l’association Animation Gennevilloise et l'Initiative des Retraités (agir) (141 Ko, pdf)
F13 Autorisation de signature de la convention de mise à disposition de personnel municipal auprès de l'association culturelle et sociale espace grésillons ARCCAG (383 Ko, pdf)
Annexe F13 Convention de mise à disposition de fonctionnaires de la ville de Gennevilliers auprès de l’association de l’Association Culturelle et Sociale Espace Grésillons ARCCAG (141 Ko, pdf)
F14 Fixation d'un taux de rémunération pour les agents médiateurs pour la Direction de la Citoyenneté et de la Cohésion Sociale (352 Ko, pdf)
F15 Transformation de deux postes de techniciens de cinéma pour deux spécialités : régisseur de spectacle - d'évènementiels et technicien en charge des actions éducatives jeune public au sein du cinéma Jean Vigo (en catégorie Cou B, à temps... (486 Ko, pdf)
F16 Transformation d'un poste de chargé.e du suivi du budget de la Direction - gestionnaire de la planification des installations sportives au sein de la Direction Municipale des Sports (en catégorie A ou B, à temps complet) (483 Ko, pdf)
Commission Enseignement, Education, Culture, Sports, Formation Professionnelle, Intendance Scolaire, Fêtes et Cérémonies, Vie Associative, Jumelages, Enfance, jeunesse, Pré-ados, Séjours, Loisirs Familiaux, Crèches, Petite Enfance, Prévention Sécurité
E1 Adoption de la charte à destination des utilisateurs de l'Espace Numérique de Travail (Beneylu) (341 Ko, pdf)
Annexe E1 Charte d’utilisation de l’Environnement Numérique Premier degré (154 Ko, pdf)
E2 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association «Compagnie Ona Tourna» (344 Ko, pdf)
E3 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Cyclo Cross United dans le cadre de l'organisation de la Coupe d'lle de France de cyclocross le 7 et 8 janvier 2023 au Parc des Sévines (331 Ko, pdf)
E4 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Gennevilliers Teqball Club 92 dans le cadre d'un tournoi international de teqball les 3 et 4 décembre 2022 à Marseille et d'un temps festif de fin d'année (362 Ko, pdf)
E5 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association La Maison de la Solidarité de Gennevilliers (304 Ko, pdf)
E6 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Les Jeunevilloi'z (345 Ko, pdf)
E7 Autorisation de signature de la convention d'objectifs 2023 entre la Ville de Gennevilliers et l'association pour !'Animation Gennevilloise et !'Initiative des Retraités (AGIR) (331 Ko, pdf)
Annexe E7 Convention d'objectifs 2023 entre la Ville de Gennevilliers et l’Association AGIR Animation Gennevilloise et l'initiative des Retraités (300 Ko, pdf)
E8 Autorisation de signature de l'avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville et l'Association Tennis Club Gennevillois (TCG) - Attribution d'une avance de la subvention annuelle de fonctionnement à l'Association Tennis... (366 Ko, pdf)
Annexe E8 Avenant n°2 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention municipale de fonctionnement, d’un contrat développement département / ville et de subvention exceptionnelle (107 Ko, pdf)
E9 Autorisation de signature de l'avenant n° 3 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville et l'Association CSMG RUGBY - Attribution d'une avance de la subvention annuelle de fonctionnement à l'Association CSMG RUGBY (377 Ko, pdf)
Annexe E9 Avenant n°3 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention municipale de fonctionnement, d’un contrat de développement département / ville et de subventions exceptionnelles (109 Ko, pdf)
E10 Autorisation de signature de l'avenant n° 3 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville et l'Association du Centre Equestre de Gennevilliers (ACEG) - Attribution d'une avance de la subvention annuelle de fonctionnement à l'Asso... (393 Ko, pdf)
Annexe E10 Avenant n° 3 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention municipale de fonctionnement, d’un contrat de développement département / ville et de subventions exceptionnelles (108 Ko, pdf)
E11 Autorisation de signature de l'avenant n° 3 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville et l'Association Gennevilliers Natation - Attribution d'une avance de la subvention annuelle de fonctionnement à l'Association Gennevilliers... (364 Ko, pdf)
Annexe E11 Avenant n°3 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention municipale de fonctionnement et de subvention exceptionnelle (107 Ko, pdf)
E12 Autorisation de signature de l'avenant n° 3 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville et l'Association Judo Ju Jitsu Club Gennevillois (JJJCG) - Attribution d'une avance de la subvention annuelle de fonctionnement à l'Association J.. (377 Ko, pdf)
Annexe E12 Avenant n°3 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention municipale de fonctionnement, d’un contrat développement département / ville et de subvention exceptionnelle (108 Ko, pdf)
E13 Autorisation de signature de l'avenant n° 4 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville et l'Association Communiquer et Vivre son Handicap à Gennevilliers (CVHG) - Attribution d'une avance de la subvention annuelle de fonctionnement... (389 Ko, pdf)
Annexe E13 Avenant n° 4 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention municipale de fonctionnement et d’un contrat de développement département / ville (109 Ko, pdf)
E14 Autorisation de signature de l'avenant n° 5 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville et l'Association Gennevilliers Basket Club (GBC) - Attribution d'une avance de la subvention annuelle de fonctionnement à l'Association Genne... (370 Ko, pdf)
Annexe E14 Avenant n° 5 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention municipale de fonctionnement et d’un contrat de développement département / ville (politique de la ville) (115 Ko, pdf)
E15 Autorisation de signature de l'avenant n° 5 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville et l'Association Gennevilliers Gymnastique Rythmique (GGR) - Attribution d'une avance de la subvention annuelle de fonctionnement à l'Asso... (407 Ko, pdf)
Annexe E15 Avenant n°5 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention municipale de fonctionnement, d’un contrat développement départements / ville et de subvention exceptionnelle (111 Ko, pdf)
E16 Autorisation de signature de l'avenant n° 6 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville et l'Association du Club Sportif Multisports Gennevillois (CSMG) - Attribution d'une avance de la subvention annuelle de fonctionnement à l'Asso... (378 Ko, pdf)
Annexe E16 Avenant n°6 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention municipale de fonctionnement, d’un contrat de développement département / ville et de subventions exceptionnelles (111 Ko, pdf)
E17 Autorisation de signature de l'avenant n° 7 à la convention d'objectifs entre la Ville et l'association CSMG Omnisports suite au versement d'une subvention exceptionnelle à la section CSMG football (foot vacances) (384 Ko, pdf)
Annexe E17 Avenant n° 7 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention municipale de fonctionnement, d’un contrat de développement département / ville et de subventions exceptionnelles (111 Ko, pdf)
E18 Autorisation de signature de l'avenant n° 8 à la convention d'objectifs entre la Ville et l'association CSMG Omnisports suite au versement d'une subvention exceptionnelle (section Karatenergy) (379 Ko, pdf)
Annexe E18 Avenant n° 8 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention municipale de fonctionnement, d’un contrat de développement département / ville et de subventions exceptionnelles (112 Ko, pdf)
E19 Autorisation de signature d'une convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'Association des Travailleurs Maghrébins de France (363 Ko, pdf)
Annexe E19 Convention d’objectifs – année 2022 (140 Ko, pdf)
E20 Autorisation de signature l'avenant n°1-2022 à la convention d'objectifs entre la ville et l'Office Municipal de Loisirs (OML) (318 Ko, pdf)
Annexe E20 Avenant n° 1-2022 à la convention d’objectifs entre la ville de Gennevilliers et l’office municipal de loisirs de Gennevilliers (127 Ko, pdf)
E21 Autorisation de signature de l'avenant n°1-2022 de la convention signée entre la ville de Gennevilliers et l'ACSEG ARCCAG (353 Ko, pdf)
Annexe E21 Avenant n° 1-2022 à la convention d’objectifs entre la ville de Gennevilliers et l’ASCEG ARCCAG (99 Ko, pdf)
E22 Autorisation du maire à signer l'avenant n°1-2022 à la convention signée entre la ville de Gennevilliers et l'Office de Tourisme Syndicat d'initiative (O.T.S.I.) (347 Ko, pdf)
Annexe E22 Avenant n° 1-2022 à la convention d’objectifs entre la ville de Gennevilliers et l’office de tourisme syndicat d’initiative (O.T.S.I.) (104 Ko, pdf)
E23 Autorisation de signature d'une convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers, la Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT)et la ville d'AI Bireh dans le cadre de l'action concertée de ces trois acteurs dans le projet de... (405 Ko, pdf)
Annexe E23 - 1 Calendrier prévisionnel (1 Mo, pdf)
Annexe E23 - 2 Convention opérationnelle - Projet de coopération décentralisée avec la ville d’al Bireh - Palestine « pour l’accès à toutes et tous à une politique sportive locale du sport émancipatrice et inclusive » 2022-2024 (188 Ko, pdf)
E24 Autorisation de signature d'une convention entre la ville de_Gennevilliers, le centre social "Espace Grésillons", le Département des Hauts-de-Seine et la Cité de la Musique pour le développement du Projet DEMOS. (362 Ko, pdf)
Annexe E24 Convention d'objectifs pour le projet DEMOS (3 Mo, pdf)
E25 Autorisation de signature de l'avenant n°9 de la convention d'objectifs établie entre la ville de Gennevilliers et le Tamanoir (338 Ko, pdf)
E26 Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité Femmes - Hommes (354 Ko, pdf)
E27 Autorisation de signature de l'avenant n°5 à la convention de municipalisation des crèches (301 Ko, pdf)
E28 Autorisation de signature de la convention triennale entre la Caisse des écoles de Gennevilliers, la Ville, !'Éducation Nationale et le Conseil départemental pour la mise en œuvre du projet fil continu (334 Ko, pdf)
Commission Urbanisme, Travaux, Aménagement, Action Fonçière, Logement et Population, Développement Economique, Environnement, Développement Durable, Circulation, Transport, Voirie, Hygiène-Sécurité
U1 Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers d'une parcelle de terrain située à Liaucous - Mostuéjouls - parcelle cadastrée section E n°1321, d'une superficie cadastrale d'environ 350 m2, au profit de la commune de Mostuéjouls. (341 Ko, pdf)
Annexe U1 Parcelle cadastrée section E n°1321, d’une superficie cadastrale d’environ 350 m², au profit de la commune de Mostuéjouls. (753 Ko, pdf)
U2 Adoption du plan mobilité employeur de la ville de Gennevilliers (378 Ko, pdf)
Annexe U2 Elaboration du Plan de Mobilité Employeur de la Ville de Gennevilliers Formulation d’un plan d’actions (3 Mo, pdf)
U3 Approbation de la mise en œuvre du forfait mobilités durables au bénéfice des agents de la collectivité (518 Ko, pdf)
U4 Approbation du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de Boucle Nord de Seine (387 Ko, pdf)
Annexe U4 - 1 Plan Climat Air Énergie Territorial - Diagnostic (18 Mo, pdf)
Annexe U4 - 2 Plan Climat Air Énergie Territorial - Stratégie (8 Mo, pdf)
Annexe U4 - 3 Plan Climat Air Énergie Territorial - Programme d’actions (6 Mo, pdf)
U5 Approbation du bilan de la concertation publique liée au projet de construction d'une plateforme multimodale de logistique sur un terrain sis 28 route du bassin N°6 (362 Ko, pdf)
Annexe U5 - 1 Courriers des maires de l'Île Saint-Denis et d’Épinay-sur-Seine en date du 12 octobre 2022 - Contributions des associations (2 Mo, pdf)
Annexe U5 - 2 Les annexes (2 Mo, pdf)
Annexe U5 - 3 Réunion publique du 14 septembre 2022 support de présentation (5 Mo, pdf)
Annexe U5 - 4 Réunion publique du 14 septembre 2022 support de présentation (3 Mo, pdf)
Annexe U5 - 5 Bilan de la concertation publique liée au projet de construction d’une plateforme multimodale de logistique urbaine sur un terrain sis 28 route du bassin n°6 (1 Mo, pdf)
U6 Concession de service public de production, transport, distribution, et exploitation du réseau de chauffage urbain - Rapport d'activité pour l'année 2021 de la société GENNEVILLIERS ENERGIE (343 Ko, pdf)
U7 Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail durant l'année 2023 (321 Ko, pdf)
U8 Gennevilliers Habitat - Opération de construction de 75 logements sociaux, 117 rue Henri Barbusse à Gennevilliers - dont 30 logements financés en PLAI - Participation de la ville pour un montant global de 592 464 € (480 Ko, pdf)
U9 Gennevilliers Habitat - Opération de construction de 75 logements sociaux, 117 rue Henri Barbusse à Gennevilliers - dont 34 logements financés en PLUS - Participation de la ville pour un montant global de 687 175 € (476 Ko, pdf)
U10 Gennevilliers Habitat - Opération de construction de 75 logements sociaux, 117 rue Henri Barbusse à Gennevilliers - dont 11 logements financés en PLS - Participation de la ville pour un montant global de 204.861 € (475 Ko, pdf)
U11 Autorisation de signature de l'avenant n°2-2022 à la Convention d'objectifs entre la Ville de Gennevilliers et l'association Gennevilliers Insertion (359 Ko, pdf)
Annexe U11 Convention Ville de Gennevilliers - Association Gennevilliers Insertion Année 2022 à 2024 (213 Ko, pdf)