Délibérations du conseil municipal du 31 mai 2023

Conseil Municipal du 31 mai 2023

• Liste des délibérations du Conseil Municipal du 31 mai 2023 (33 Ko, pdf)

Commission

• 1 Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de l'Etablissement Public Territorial de Boucle Nord de Seine - Débat sur les orientations du projet d'aménagement et développement durables (PADD) (365 Ko, pdf)

• Annexe 1 Projet d'aménagement et du développement durables (7 Mo, pdf)

• 2 Rapport d'utilisation relatif au Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France (FSRIF) attribué en 2022 à la Ville de Gennevilliers (403 Ko, pdf)

• 3 Rapport d'information sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) attribuée en 2022 à la Ville de Gennevilliers (429 Ko, pdf)

• 4 Désignation du référent déontologue de l'élu local (865 Ko, pdf)

• Annexe 4 n°1 Chartre du référent déontologue des élus térritoriaux et municipaux du térritoire Boucle Nord de Seine (155 Ko, pdf)

• Annexe 4 n°2 Lettre de mission du référent (147 Ko, pdf)

• 5 Attribution d'une subvention pour l'association SOS Méditerranée pour l'année 2023 (257 Ko, pdf)

• 6 Autorisation de signature de la convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et la Maison de la Solidarité (355 Ko, pdf)

• Annexe 6 Convention d'objectifs 2023 entre la ville de Gennevilliers et la maison de la solidarité (94 Ko, pdf)

• 7 Autorisation d'adhésion à l'Association des Maires du Département des Hauts de Seine (AMD92) (345 Ko, pdf)

• 8 Autorisation de signature d'une convention relative au versement d'une subvention d'équipement attribuée par la ville à Gennevilliers Habitat, pour la rénovation d'un local destiné à des activités médicales et paramédicales (359 Ko, pdf)

• 9 Transformation de plusieurs postes au titre des promotions internes (10 postes au grade d'agent de maîtrise au titre des promotions internes d'agent de maîtrise 2021 et 2023, 1 poste au grade de rédacteur territorial au titre de la promotion (420 Ko, pdf)

• 10 Actualisation du tableau des postes de la direction de l'Habitat (668 Ko, pdf)

• 11 Approbation de convention de mise à disposition de personnel communal auprès de l'association du Tamanoir (372 Ko, pdf)

• Annexe 1 Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la ville de Gennevilliers auprès de l'association le Tamanoir Café-Musiques (Adjoint responsable) (181 Ko, pdf)

• Annexe 2 Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la ville de Gennevilliers auprès de l'association le Tamanoir Café-Musiques (Responsable) (186 Ko, pdf)

• 12 Modification des modalités de télétravail au sein de la collectivité (469 Ko, pdf)

• Annexe 12 Protocole télétravail (606 Ko, pdf)

• 13 Fixation des taux d'avancement de grade des agents de la collectivité suite à l'actualisation des Lignes Directrices de Gestion (LDG) (734 Ko, pdf)

• 14 Transformation des postes du service Gennevilliers Propreté de la direction de l'Environnement (DE) (487 Ko, pdf)

• 15 Autorisation de signature de la convention attributive de subventions au titre de la Dotation Politique de la Ville (DPV) pour l'année 2023 (349 Ko, pdf)

• Annexe 15 Convention attributive des subventions au titre de la dotation Politique de la ville pour l'année 2023 (200 Ko, pdf)

• 16 Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la Dotation Politique de la Ville pour l'année 2023 (342 Ko, pdf)

• 17 Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations pour l'exercice 2023 (331 Ko, pdf)

• 18 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Gennevilliers Soccer pour participer au financement des frais de déplacement (368 Ko, pdf)

• 19 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Hard Karaté Do Kickboxing Hobukan pour participer au financement des frais de déplacement/ hébergement au Championnat du monde de Kudo (378 Ko, pdf)

• 20 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Roller Hockey Gennevillois (RHG) pour la prise en charge du transport de l'équipe première qualifiée en quart de finale du championnat de France à Flamanville (Cotentin) (368 Ko, pdf)

• 21 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Collège Edouard Vaillant pour un voyage sportif (plein air) et pédagogique du 29 mai au 2 juin 2023 à la presqu'île de Crozon (Finistère (372 Ko, pdf)

• 22 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Collège Louis Pasteur pour un voyage sportif (ski alpin) et pédagogique à Samoëns (Haute Savoie) (371 Ko, pdf)

• 23 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Collège Louis Pasteur pour un voyage sportif et pédagogique du 28 mai au 2 juin 2023 à Prades (Haute-Loire) (376 Ko, pdf)

• 24 Autorisation de signature de l'avenant n° 10 à la convention d'objectifs entre la Ville et l'association CSMG Omnisports suite au versement d'une subvention exceptionnelle à la section CSMG football (foot vacances) (392 Ko, pdf)

• Annexe 24 Avenant n°10 à la convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention municipale de fonctionnement d'un contrat de developpement département ville et de subvention excéptionnelles (111 Ko, pdf)

• 25 Autorisation de signature de l'avenant n° 4 à la convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association Gennevilliers Natation pour le versement d'une subvention exceptionnelle (formation diplômante maître-nageur sportif) (390 Ko, pdf)

• Annexe 25 Avenant n°4 à la convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention municipale de fonctionnement et de subvention excéptionnelle (108 Ko, pdf)

• 26 Autorisation de signature de l'avenant n° 6 à la convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association Gennevilliers Gymnastique Rythmique (GGR) pour le versement d'une subvention exceptionnelle afin de participer aux frais (474 Ko, pdf)

• Annexe 26 Avenant n°6 à la convention d'objectif (111 Ko, pdf)

• 27 Autorisation de signature de l'avenant n° 4 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville et l'Association du CSMG Rugby - Attribution d'une subvention exceptionnelle dans le cadre de l'organisation d'évèvements autour de la Coupe du (410 Ko, pdf)

• Annexe 27 Avenant n°4 à la convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention municipale de fonctionnement,d'un contrat de développement département-ville et de subventions exceptionnelles (109 Ko, pdf)

• 28 Autorisation de signature de l'avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs à entre la ville de Gennevilliers et l'association ACSEG - ARCCAG et attribution d'une subvention complémentaire (435 Ko, pdf)

• Annexe 28 Avenant N°2 a la convention d'objectifs 2023 - 2024 (107 Ko, pdf)

• 29 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'ACG (Association Chandon Grésillons) (258 Ko, pdf)

• 30 Autorisation de signature de l'avenant n°10 à la convention de gestion entre la ville de Gennevilliers et l'association "le Tamanoir Café-Musiques" pour l'attribution d'une subvention municipale (432 Ko, pdf)

• Annexe 30 Avenant N° 10 à la convention de Gestion entre la ville de Gennevilliers et l'association Le Tamanoir café musiques subvention municipale (101 Ko, pdf)

• 31 Autorisation de signature des avenants à la convention entre la ville Gennevilliers et la caisse des écoles concernant le Projet de Réussite Éducative année 2023 (412 Ko, pdf)

• Annexe 31 Avenant n°4 à la convention Projet de Réussite Educative Année 2023 (340 Ko, pdf)

• 32 Autorisation de signature de l'avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Gennevilliers et l'association Plein Grès (385 Ko, pdf)

• Annexe 32 Avenant N°2 convention pluriannuelle d'objectifs (111 Ko, pdf)

• 33 Attribution de subventions aux partenaires dans le cadre de la cité éducative de Gennevilliers pour la mise en place d'actions durant l'année scolaire 2023 (424 Ko, pdf)

• 34 Autorisation de signature de l'avenant n°3-2023 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association Régie de Quartier du Luth (371 Ko, pdf)

• 35 Autorisation de signature d'un contrat de partenariat pour l'accompagnement des porteurs de projet et TPE entre la Ville de Gennevilliers et BGE PaRIF pour 2023 (419 Ko, pdf)

• Annexe 35 Contrat avec BGE PaRIF pour l'accompagnement des porteurs de projet TPE (178 Ko, pdf)

• 36 Autorisation de signature de l'avenant n°4-2023 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association MISSION LOCALE (378 Ko, pdf)

• Annexe 36 Avenant N°4-2023 Convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association Mission Locale de Gennevilliers (114 Ko, pdf)

• 37 Autorisation de signature de la convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association INTERVALLE 92 (426 Ko, pdf)

• Annexe 37 Convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association Intervalle 92 (155 Ko, pdf)

• 38 Autorisation de signature de la convention annuelle d'objectifs entre la Ville de Gennevilliers et l'association FACE Paris Hauts-de-Seine pour 2023 (423 Ko, pdf)

• Annexe 38 Convention annuelle 2023 d'objectifs sur le projet entre la ville de Gennevilliers et l'association FACE Paris (182 Ko, pdf)

• 39 Autorisation de signature de la convention de participation financière entre l'association VRAC Seine Ouest et la Ville de Gennevilliers (404 Ko, pdf)

• Annexe 39 n°1 Convention de participation financière (1 Mo, pdf)

• Annexe 39 n°2 Règlement d'usage (645 Ko, pdf)

• 40 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association VRAC Seine Ouest (412 Ko, pdf)

• 41 Déclassement par anticipation d'emprise du domaine public communal d'une superficie de 2745 M² environ situées rue de l'industrie et rue Thomas Edison dans la Zac Sud Chantereines (433 Ko, pdf)

• Annexe 41 Plan déclassement ZAC sud chantereine (422 Ko, pdf)

• 42 LIAUCOUS - MOSTUEJOULS : Annule et remplace la délibération U8 en date du 8 février 2023 approuvant la cession par la Ville de Gennevilliers d'un bien référencé « gîte 3 » situé Commission à Liaucous - Mostuéjouls (12720) - parcelle (379 Ko, pdf)

• Annexe 42 Plan délib annule et remplace et déclasse (730 Ko, pdf)

• 43 LIAUCOUS - MOSTUEJOULS : Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers d'un bien référencé « gîte 3 » situé à Liaucous - Mostuéjouls (12720) - parcelle cadastrée section E n°790 d'une surface cadastrale d'environ 33 m², au (407 Ko, pdf)

• Annexe 43 Plan délib approbation céssion gite 3 (747 Ko, pdf)

• 44 LIAUCOUS - MOSTUEJOULS : Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers d'un ensemble immobilier référencé « gîtes 1 et 2 » situé à Liaucous - Mostuéjouls (12720) - parcelles cadastrées section E n°734, 735, 736 et 743 d'une (427 Ko, pdf)

• Annexe 44 Plan délib annule remplace et déclasse gite 1 et 2 (749 Ko, pdf)

• 45 LIAUCOUS MOSTUEJOULS : Annule et remplace la délibération U6 en date du 8 février 2023 approuvant la cession par la Ville de Gennevilliers d'un bien référencé « gîte 1 et 2 » situé à Liaucous - Mostuéjouls (12720) - parcelles cadastrées (390 Ko, pdf)

• Annexe 45 Plan délib annule remplace et déclasse gite 1 et 2 (729 Ko, pdf)

• 46 QUARTIER DES GRESILLONS : Approbation d'une convention de répartition des surcoûts de dépollution des parcelles cadastrées section AQ n°145, 146, 147, 273, 118 et 119 sises 14/16 rue Sainte-Marie et 9/15 rue Jaffeux établie entre la Ville de (403 Ko, pdf)

• Annexe 46 n°1 plan convention surcouts pollution Jaffeux Sainte Marie (203 Ko, pdf)

• Annexe 46 n°2 Plan convention surcouts pollution Jaffeux Sainte Marie (257 Ko, pdf)

• 47 Garantie du refinancement d'un emprunt de 4 380 000 euros contracté par la coopérative HLM Boucle de la Seine pour la construction de logements en accession (501 Ko, pdf)

• Annexe 8 n°1 Présentation du projet de création d'un centre paramédical (3 Mo, pdf)

• Annexe 8 n°2 Convention relative aux conditions de versement et d'utilisation de la subvention attribuée par la ville à Gennevilliers habitat (132 Ko, pdf)

Vœux

• Vœu 1 Pour le retour à la raison du pouvoir exécutif (450 Ko, pdf)

• Vœu 2 Mise en conformité de Gennevilliers Habitat (485 Ko, pdf)