Délibérations du conseil municipal du 16 novembre 2022

Conseil Municipal du 16 novembre 2022

• Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16 novembre 2022 (127 Ko, pdf)

Commission Finances, Budget, Administration Générale, Personnel Communal, Informatique, Communication, Relations Publiques, Restauration, Solidarité, Action Sociale, Handicapés, Santé, Retraités

• F1 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 (56 Ko, pdf)

• Annexe F1 Avis du comptable public sur la mise en œuvre du droit d'option pour adopter le référentiel M57 (53 Ko, pdf)

• F2 Réélection de la commission d'appel d'offres : désignation des cinq délégués titulaires et de cinq délégués suppléants du Conseil Municipal (59 Ko, pdf)

• F3 Autorisation de signature d'une convention entre la Ville de Gennevilliers et Agorastore dans le cadre de cessions de matériels d'occasion (64 Ko, pdf)

• Annexe F3 Contrat cadre de mandat et de fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques en ligne (137 Ko, pdf)

• F4 Autorisation de versement d'une indemnité en faveur du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions (51 Ko, pdf)

• F5 Rapport d'activité 2021 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (48 Ko, pdf)

• Annexe F5 Rapport d'activité 2021 - SIFUREP (5 Mo, pdf)

• F6 Autorisation de signature d'une convention entre la Ville de Gennevilliers et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour 2022 – 2026 (51 Ko, pdf)

• Annexe F6 Convention relative aux moyens municipaux mis à disposition par la ville de Gennevilliers au bénéfice du Centre Communal d’Action Sociale de Gennevilliers pour 2022 - 2026 (156 Ko, pdf)

• F7 Création de 3 postes à la Direction des Ressources Humaines dont deux postes (un·e chargé·e et un·e assistant·e formation) au sein du service DCRH et d’un poste dechar-gé·e de projet SIRH et maitrise de la masse salariale auprès (89 Ko, pdf)

• F8 Création d’un poste de journaliste au sein de la Direction de l’Information et de la Communication (catégorie A à temps complet) (67 Ko, pdf)

• F9 Création d’un poste d’infirmier·e du travail au sein du service de médecine de prévention – catégorie A à temps complet (infirmiers en soins généraux) (67 Ko, pdf)

• F10 Transformation du poste de responsable de service de la gestion des équipements sportif de la Direction Municipale des Sports (en catégorie A ou B, à temps complet) (81 Ko, pdf)

Commission Enseignement, Education, Culture, Sports, Formation Professionnelle, Intendance Scolaire, Fêtes et Cérémonies, Vie Associative, Jumelages, Enfance, jeunesse, Pré-ados, Séjours, Loisirs Familiaux, Crèches, Petite Enfance, Prévention Sécurité

• E1 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Rails Miniatures de la Boucle" (237 Ko, pdf)

• E2 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association ROSI France (245 Ko, pdf)

• E3 Autorisation de signature de la convention de renouvellement pour le relogement des femmes victimes de violences (351 Ko, pdf)

• Annexe E3 Convention relative à des dispositions visant à favoriser l’accès au logement des femmes victimes de violences conjugales entre l’escale- solidarité femmes et la ville de Gennevilliers (102 Ko, pdf)

• E4 Autorisation de signature de l'avenant n° 2 à la convention d’objectifs entre la ville de Gennevilliers et l’association Communiquer et Vivre son Handicap à Gennevilliers (CVHG)- Attribution d'une subvention exceptionnelle pour les dépla (66 Ko, pdf)

• Annexe E4 Avenant n° 2 á la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention municipale de fonctionnement et d’un contrat de développement département / ville (108 Ko, pdf)

• E5 Autorisation de signature de l'avenant n°3 à la convention d’objectifs entre la ville de Gennevilliers et l’association Communiquer et Vivre son Handicap à Gennevilliers (CVHG) pour le versement d'une subvention exceptionnelle (66 Ko, pdf)

• Annexe E5 Avenant n° 3 á la convention d’objectifs relative a l’attribution d’une subvention municipale de fonctionnement et d’un contrat de développement département / ville (109 Ko, pdf)

• E6 Autorisation de signature de l’avenant n° 4 à la convention d’objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association Gennevilliers Basket Club - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour les déplacements en train en substitution des (63 Ko, pdf)

• Annexe E6 Avenant n° 4 á la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention municipale de fonctionnement et d’un contrat de développement département / ville (politique de la ville) (115 Ko, pdf)

• E7 Autorisation de signature de l’avenant n° 5 à la convention d’objectifs entre la Ville et l’association CSMG Omnisports suite au versement d'une subvention exceptionnelle à la section CSMG football (foot vacances) (60 Ko, pdf)

• Annexe E7 Avenant n° 5 a la convention d’objectifs relative a l’attribution d’une subvention municipale de fonctionnement, d’un contrat de développement département / ville et de subventions exceptionnelles (111 Ko, pdf)

• E8 Autorisation de signature d'une convention de partenariat avec le Département des Hauts-de-Seine pour l'opération "Collège au Cinéma" saison 2022/2023 (58 Ko, pdf)

• Annexe E8 Collège au cinéma année scolaire 2022/2023 - Convention de partenariat avec les établissements gérant des salles de cinéma (197 Ko, pdf)

• E9 Autorisation de signature d'une convention de partenariat avec l’Inspection Académique des Hauts-de-Seine et le Cinéma Le REX de Châtenay-Malabry pour l'opération "École et Cinéma" saison 2022/2023 (59 Ko, pdf)

• Annexe E9 Ecole et cinéma - passeurs d'images - convention 2022 / 2023 (55 Ko, pdf)

• E10 Autorisation d'adhésion à l'association "Le Club des Utilisateurs d’Orphée" (CUTO) (50 Ko, pdf)

Commission Urbanisme, Travaux, Aménagement, Action Fonçière, Logement et Population, Développement Economique, Environnement, Développement Durable, Circulation, Transport, Voirie, Hygiène-Sécurité

• U1 Autorisation d'adhésion au Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) de la Seine et de la Marne franciliennes 2023-2029 -U2 Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention (64 Ko, pdf)

• Annexe U1 Les actions (738 Ko, pdf)

• U2 Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la base d’imposition à la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)relatif aux quartiers prioritaires de la politique de la ville (63 Ko, pdf)

• Annexe U2 - 1 Note de contexte liée à l’approbation de l’avenant n°2 a la convention locale d’utilisation de l’abattement de la base d’imposition a la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) relatif aux quartiers prioritaires de la (65 Ko, pdf)

• Annexe U2 - 2 Avenant numéro 2 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la base d'imposition à la taxe foncière sur les propriétés bâties (ATFPB) relatif aux quartiers prioritaires de la politique de la ville de la commune de (211 Ko, pdf)

• Annexe U2 - 3 Avenant numéro 2 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la base d'imposition à la taxe foncière sur les propriétés bâties (ATFPB) relatif aux quartiers prioritaires de la politique de la ville de la commune de (212 Ko, pdf)

• Annexe U2 - 4 Avenant numéro 2 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la base d'imposition à la taxe foncière sur les propriétés bâties (ATFPB) relatif aux quartiers prioritaires de la politique de la ville de la commune de (193 Ko, pdf)

• Annexe U2 - 5 Avenant numéro 2 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la base d'imposition à la taxe foncière sur les propriétés bâties (ATFPB) relatif aux quartiers prioritaires de la politique de la ville de la commune de (197 Ko, pdf)

• U3 Désaffectation et déclassement d’un terrain d’une superficie de 14 m² environ situés ZAC Debussy/Sévines, rue Henri Barbusse (61 Ko, pdf)

• Annexe U3 Désaffectation et déclassement du domaine public communal d’un terrain d'une superficie de 14m² environ situé dans la ZAC Debussy/Sévines, rue Henri Barbusse (835 Ko, pdf)

• U4 ZAC DEBUSSY-SEVINES : Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers à l’Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine d’une parcelle cadastrée section AH – DP (ancienne rue Georges Thoretton partielle) sise à (98 Ko, pdf)

• Annexe U4 ZAC DEBUSSY-SEVINES Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers à l’Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine d’une parcelle cadastrée section AH – DP (ancienne rue Georges Thoretton partielle) sise à (147 Ko, pdf)

• U5 ZAC MULTI-SITES DU LUTH : Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers à l’Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine des parcelles cadastrées section X 742p, 748p, 406p et X1 – DP sises à Gennevilliers – Boulevard (126 Ko, pdf)

• Annexe U5 ZAC MULTI-SITES DU LUTH Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers à l’Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine des parcelles cadastrées section X 742p, 748p, 406p et X1 – DP sises à Gennevilliers – Boulevard (516 Ko, pdf)

• U6 Coupure de nuit de l'éclairage public : mise en place d'une période test de 6 mois (67 Ko, pdf)

Vœux

• V1 Lutte contre les violences faites aux femmes (188 Ko, pdf)

• V2 Pour l'arrêt de la privatisation des bus pour des transports publics accessibles et de qualité pour toutes et tous (88 Ko, pdf)