Conseil Municipal du 27 septembre 2023

• Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 septembre 2023 (40 Ko, pdf)

Commission

• 1 Budget supplémentaire 2023 du budget principal de la Ville (521 Ko, pdf)

• Annexe 1 Budget supplémentaire (projet de budget) : BUDGET PRINCIPAL (260 Ko, pdf)

• 2 Budget supplémentaire 2023 du budget de la Restauration du Personnel des Administrations Publique (340 Ko, pdf)

• Annexe 2 Budget supplémentaire (projet de budget) : BUDGET RESTAURATION DU PERSONNEL (252 Ko, pdf)

• 3 Budget supplémentaire 2023 du budget du cinéma Jean Vigo (363 Ko, pdf)

• Annexe 3 Budget supplémentaire (projet de budget) : BUDGET CINEMA JEAN VIGO (250 Ko, pdf)

• 4 Exercice 2023 - Affectation du résultat du compte administratif 2022 de la commune de Gennevilliers (373 Ko, pdf)

• 5 Exercice 2023 - Affectation du résultat du compte administratif 2022 de la restauration du personnel des administrations publiques (362 Ko, pdf)

• 6 Exercice 2023 - Affectation du résultat du compte administratif 2022 du cinéma Jean Vigo (364 Ko, pdf)

• 7 Taxe foncière sur les propriétés bâties - Limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation (347 Ko, pdf)

• 8 Actualisation du tableau des effectifs des professeurs et assistants d'enseignements artistiques de la Direction de la Culture et de la Jeunesse (DCJ) (835 Ko, pdf)

• 9 Actualisation du tableau des effectifs des médecins, chirurgiens-dentistes et psychologues de la Direction municipale de la santé et de la prévention (DMSP) (1,007 Ko, pdf)

• 10 Transformation d'un poste au sein de la Direction générale des services techniques (DGST) pour la mise en #uvre de l'application signalement (424 Ko, pdf)

• 11 Création de deux postes au sein de la Direction de la Petite Enfance (448 Ko, pdf)

• 12 Transformation de postes au service exploitation de la Direction des Systèmes d'Informations (DSI) (450 Ko, pdf)

• 13 Autorisation de signature du contrat Copies Internes Professionnelles (CIPro) (361 Ko, pdf)

• Annexe 13 Contrat copies internes professionnelles d’œuvres protégées - villes et intercommunalités (596 Ko, pdf)

• 14 Modification du périmètre des bureaux de vote de la Commune (415 Ko, pdf)

• Annexe 14 n°1 Liste des bureaux de vote (240 Ko, pdf)

• Annexe 14 n°2 Carte des bureaux de vote (1 Mo, pdf)

• 15 Autorisation de signature de l'avenant n°3 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association ACSEG - ARCCAG relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire. (423 Ko, pdf)

• Annexe 15 Avenant n°3 a la convention d’objectifs 2023 - 2024 (107 Ko, pdf)

• 16 Renouvellement de la convention avec le Centre d'Information des Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) dans le cadre des permanences juridiques au sein de la Maison de la Justice et du Droit (360 Ko, pdf)

• Annexe 16 Convention permanence d’information juridique à la maison de justice et du droit de Gennevilliers (122 Ko, pdf)

• 17 Attribution d'une subvention à l'association pour le droit à l'initiative économique, l'ADIE, au titre de la programmation 2023 du contrat de ville (266 Ko, pdf)

• 18 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Office Municipal de Loisirs (OML) pour le dispositif départ vacances familiales "VACAF" et signature de l'avenant n°2-2023 (405 Ko, pdf)

• Annexe 18 Avenant N° 2-2023 à la Convention d’objectifs entre la Ville de Gennevilliers et L’Office Municipal de Loisirs de Gennevilliers (106 Ko, pdf)

• 19 Signature d'une convention avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles ( CIDFF ) dans le cadre des permanences à l' Espace Santé Jeunes (353 Ko, pdf)

• Annexe 19 Avenant N° 2-2023 à la Convention d’objectifs entre la Ville de Gennevilliers et L’Office Municipal de Loisirs de Gennevilliers (156 Ko, pdf)

• 20 Autorisation de signature de l'avenant n° 5 à la convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association Communiquer et Vivre son Handicap à Gennevilliers (CVHG) - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour les déplacements... (403 Ko, pdf)

• Annexe 20 Avenant n°5 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention municipale de fonctionnement et d’un contrat de développement département / ville (109 Ko, pdf)

• 21 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association du Club de Plongée Gennevillois (CPG) pour le transport de la sortie annuelle des adhérents du club du 25 mai au 4 juin 2023 (357 Ko, pdf)

• 22 Autorisation de signature de l'avenant n° 6 à la convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association Gennevilliers Basket Club - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour les déplacements en train en substitution des... (397 Ko, pdf)

• Annexe 22 Avenant n° 6 á la convention d’objectifs relative a l’attribution d’une subvention municipale de fonctionnement et d’un contrat de développement département / ville (politique de la ville) (115 Ko, pdf)

• 23 Autorisation de signature de l'avenant n° 11 à la convention d'objectifs entre la Ville et l'association CSMG Omnisports suite au versement d'une subvention exceptionnelle à la section CSMG football (foot vacances) (383 Ko, pdf)

• Annexe 23 Avenant n° 11 a la convention d’objectifs relative a l’attribution d’une subvention municipale de fonctionnement, d’un contrat de développement département / ville et de subventions exceptionnelles (112 Ko, pdf)

• 24 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention tripartite ( Département, Collège et Ville) d'utilisation du gymnase Guy Moquet appartenant au département des Hauts de Seine (367 Ko, pdf)

• Annexe 24 Convention de mise à disposition hors temps scolaire du gymnase départemental affecte au collège Guy Môquet à Gennevilliers au profit de la commune de Gennevilliers (237 Ko, pdf)

• 25 Attribution d'une subvention exceptionnelle à destination de l'AMSCID (Association Malienne de Solidarité et de Coopération Internationale pour le Développement) pour la Commune Rurale de Soumpou au Mali en direction des femmes en situation de... (362 Ko, pdf)

• 26 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l"association "SAKURA NO KI NO SHITA" (370 Ko, pdf)

• 27 Autorisation de signature d'une convention de partenariat entre la Croix-Rouge Française et la ville de Gennevilliers pour son Espace Santé Jeunes (270 Ko, pdf)

• Annexe 27 Convention de partenariat DIS 92 - Espace Santé Jeunes de Gennevilliers (143 Ko, pdf)

• 28 Autorisation de signature d'une convention entre le Département des Hauts-de-Seine et la ville de Gennevilliers, relative à l'organisation et au financement des activités du Centre de Santé Sexuelle (CSS) (414 Ko, pdf)

• Annexe 28 Convention entre le Département des Hauts-de-Seine et la Commune de Gennevilliers relative à l'organisation et au financement des activités de « promotion en santé sexuelle » (7 Mo, pdf)

• 29 Autorisation de signature d'une convention entre l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France et la ville de Gennevilliers, pour son centre de santé sexuelle (CSS) (344 Ko, pdf)

• Annexe 29 Convention relative à la participation financière de l’agence régionale de santé Île-de-France au financement des actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la permanence,... (565 Ko, pdf)

• 30 Autorisation de signature d'une convention entre l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France et la ville de Gennevilliers, pour son service prévention/promotion de la santé (214 Ko, pdf)

• Annexe 30 Convention relative à la participation financière de l’agence régionale de santé Île-de-France au financement des actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la permanence, la pré (592 Ko, pdf)

• 31 Autorisation de signature d'une convention entre l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France et la ville de Gennevilliers, pour son service Espace Santé Jeunes (ESJ) (275 Ko, pdf)

• Annexe 31 Convention relative à la participation financière de l’agence régionale de santé Île-de-France au financement des actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la permanence,... (581 Ko, pdf)

• 32 Autorisation de signature d'une convention entre l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France et la ville de Gennevilliers, pour son service Espace Santé Jeunes (ESJ) (344 Ko, pdf)

• Annexe 32 Convention relative à la participation financière de l’agence régionale de santé Île-de-France au financement des actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la permanence, la pré (574 Ko, pdf)

• 33 Autorisation de signature d'une convention entre l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France et la ville de Gennevilliers, pour son service Espace Santé Jeunes (ESJ) (338 Ko, pdf)

• Annexe 33 Convention relative à la participation financière de l’agence régionale de santé Île-de-France au financement des actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la permanence,... (581 Ko, pdf)

• 34 Autorisation de signature d'une convention entre l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France et la ville de Gennevilliers, pour son service prévention/promotion de la santé (348 Ko, pdf)

• Annexe 34 Convention relative à la participation financière de l’agence régionale de santé Île-de-France au financement des actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la permanence,... (578 Ko, pdf)

• 35 Autorisation de signature d'une convention entre l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France et la ville de Gennevilliers, pour son service prévention/promotion de la santé (349 Ko, pdf)

• Annexe 35 Convention relative à la participation financière de l’agence régionale de santé Île-de-France au financement des actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la permanence,... (570 Ko, pdf)

• 36 Autorisation de signature d'une convention entre l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France et la ville de Gennevilliers, pour son service prévention/promotion de la santé (343 Ko, pdf)

• Annexe 36 Convention relative à la participation financière de l’agence régionale de santé Île-de-France au financement des actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la permanence,... (579 Ko, pdf)

• 37 Autorisation de signature d'une convention entre l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France et la ville de Gennevilliers, pour son service prévention/promotion de la santé (344 Ko, pdf)

• Annexe 37 Convention relative à la participation financière de l’agence régionale de santé Île-de-France au financement des actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la permanence,... (587 Ko, pdf)

• 38 Autorisation de signature d'une convention entre l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France et la ville de Gennevilliers, pour son service prévention/promotion de la santé (345 Ko, pdf)

• Annexe 38 Convention relative à la participation financière de l’agence régionale de santé Île-de-France au financement des actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la permanence,... (582 Ko, pdf)

• 39 Autorisation de signature d'une convention entre le Département des Hauts-de-Seine et la ville de Gennevilliers, relatives à l'organisation et au financement des activités de Protection Maternelle et Infantile (PMI) (388 Ko, pdf)

• Annexe 39 Convention entre le Département des Hauts-de-Seine et la Commune de Gennevilliers relative à l’organisation et au financement des activités PMI Centre municipal sis 82, avenue Chandon et Centre municipal sis 66, rue Timbaud (7 Mo, pdf)

• 40 Autorisation de signature d'une convention entre l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France et la ville de Gennevilliers, pour son service prévention/promotion de la santé (347 Ko, pdf)

• Annexe 40 Convention relative à la participation financière de l’agence régionale de santé Île-de-France au financement des actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la permanence,... (570 Ko, pdf)

• 41 Autorisation de signature de la convention entre la Ville de Gennevilliers et l'association « Environnement 92 » (274 Ko, pdf)

• Annexe 41 Convention entre la ville de Gennevilliers et l'association Environnement 92 (524 Ko, pdf)

• 42 Enquête publique portant sur la demande de révision du Plan de Protection de l'Atmosphère au titre de l'article R 222-21 du Code de l'environnement, présentée par la Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de... (424 Ko, pdf)

• Annexe 42 Enquête Publique - Révision du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) 2022-2030 (577 Ko, pdf)

• 43 Résiliation de la convention de co-maîtrise d'ouvrage avec l'Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine et la ville de Villeneuve la Garenne en date du 22 octobre 2018 (410 Ko, pdf)

• Annexe 43 Convention de maitrise d’ouvrage unique portant sur l’opération de travaux de réaménagement des carrefours et voies Bongarde et longue Bertrane à Gennevilliers et à Villeneuve-la-Garenne (275 Ko, pdf)

• 44 Liaucous - Mostuéjouls : Annule et remplace la délibération U5 en date du 8 février 2023 approuvant la cession par la Ville de Gennevilliers d'un bien référencé « gîte 6 » situé à Liaucous - Mostuéjouls (12720) parcelle cadastrée... (398 Ko, pdf)

• Annexe 44 Annule et remplace la délibération U5 en date du 8 février 2023 approuvant la cession par la Ville de Gennevilliers d’un bien référencé « gîte 6 » situé à Liaucous – Mostuéjouls (12720) – parcelle cadastrée section E n°823... (733 Ko, pdf)

• 45 Liaucous - Mostuéjouls : Annule et remplace la délibération U7 en date du 8 février 2023 approuvant la cession par la Ville de Gennevilliers d'un bien référencé « gîte 4 et 5 » situé à Liaucous - Mostuéjouls (12720) parcelles... (402 Ko, pdf)

• Annexe 45 Annule et remplace la délibération U7en date du 8 février 2023 approuvant la cession par la ville de Gennevilliers d’un bien référencé « gite 4 et 5 » situe à Liaucous – Mostuéjouls (12720) – parcelle cadastrée section e n°... (729 Ko, pdf)

• 46 Liaucous - Mostuéjouls : Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers d'un bien référencé « gîte 6 » situé à Liaucous - Mostuéjouls (12720) parcelle cadastrée section E n°823p d'une superficie cadastrale d'environ 73 m², au... (422 Ko, pdf)

• Annexe 46 Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers d’un bien référencé « gîte 6 » situé à Liaucous – Mostuéjouls (12720) – parcelle cadastrée section E n°823p d’une superficie cadastrale d’environ 73 m², au profit... (731 Ko, pdf)

• 47 Quartier des Grésillons : Approbation d'une convention de répartition des surcoûts de dépollution des parcelles cadastrées section AQ n°165, 280 et 175 sises 16-18 rue François Kovac et 17 rue Renée Gallot établie entre la Ville de... (401 Ko, pdf)

• Annexe 47-1 Approbation d’une convention de répartition des surcoûts de dépollution des parcelles cadastrées section AQ n°165, 280 et 175 sises 16-18 rue François Kovac et 17 rue Renée Gallot établie entre la Ville de Gennevilliers et... (678 Ko, pdf)

• Annexe 47-2 Convention de répartition des surcoûts de dépollution du terrain Sis 16-18 rue François Kovac / 17 rue Renée Gallot Parcelles cadastrées section AQ n°165, 280 et 175 (396 Ko, pdf)

• 48 Quartier des Grésillons : Approbation de l'acquisition des lots de copropriété n°1 et 8 sis à Gennevilliers 12-14 rue Dupressoir, parcelle cadastrée section AL n°28 d'une superficie totale cadastrale de 301 m² environ, appartenant à... (397 Ko, pdf)

• Annexe 48 Approbation de l’acquisition des lots de copropriété n°1 et 8 sis à Gennevilliers 12-14 rue Dupressoir, parcelle cadastrée section AL n°28 d’une superficie totale cadastrale de 301 m² environ, appartenant à Madame Mélanie Duvedeix (162 Ko, pdf)

• 49 Quartier des Grésillons : Cession par la Ville à la Coopérative Foncière Francilienne d'un terrain sis à Gennevilliers 16-18 rue François Kovac et 17 rue Renée Gallot, parcelles cadastrées section AQ n° 165, 280 et 175 d'une superficie... (454 Ko, pdf)

• Annexe 49 Cession par la Ville à la Coopérative Foncière Francilienne d’un terrain sis à Gennevilliers – 16-18 rue François Kovac et 17 rue Renée Gallot, parcelles cadastrées section AQ n° 165, 280 et 175 d’une superficie cadastrale de... (638 Ko, pdf)

• 50 Quartier des Grésillons : Cession par la Ville à la Coopérative Foncière Francilienne d'un terrain sis à Gennevilliers 79 avenue des Grésillons et 6 rue François Kovac, parcelles cadastrées section AQ n° 170 et 172 d'une superficie... (453 Ko, pdf)

• Annexe 50 Cession par la Ville à la Coopérative Foncière Francilienne d’un terrain sis à Gennevilliers – 79 avenue des Grésillons et 6 rue François Kovac, parcelles cadastrées section AQ n° 170 et 172 d’une superficie cadastrale de 802... (635 Ko, pdf)

• 51 Quartier des Grésillons : Désaffectation et déclassement d'un bien sis à Gennevilliers 2bis rue Dupressoir, parcelle cadastrée section AL n° 23, d'une superficie cadastrale de 208 m² environ (354 Ko, pdf)

• Annexe 51 Désaffectation et déclassement d’un bien sis à Gennevilliers – 2bis rue Dupressoir, parcelle cadastrée section AL n° 23, d’une superficie cadastrale de 208 m² environ (160 Ko, pdf)

• 52 Quartier du Village : Désaffectation et déclassement d'un bien sis à Gennevilliers 18 avenue des Lots Communaux, parcelle cadastrée section V n° 162, d'une superficie cadastrale de 196 m² environ (353 Ko, pdf)

• Annexe 52 Désaffectation et déclassement d’un bien sis à Gennevilliers – 18 avenue des Lots Communaux, parcelle cadastrée section V n° 162, d’une superficie cadastrale de 196 m² environ. (162 Ko, pdf)

• 53 Dénomination de la voie piétonne cadastrée AH 300 située entre la rue Georges Thoretton et les allées Maria Casarès (307 Ko, pdf)

• Annexe 53 Dénomination de la voie piétonne cadastrée AH 300, située entre la rue Georges Thoretton et les allées Maria Casarès (471 Ko, pdf)

• 54 Liaucous - Mostuéjouls : Approbation de la possibilité de substituer la SASU SOPHIA dont l'unique associée est Madame Cécile BIANCHI dans le cadre de la cession par la Ville de Gennevilliers d'un bien référencé « gîte 3 » situé à... (403 Ko, pdf)

• Annexe 54 Approbation de la possibilité de substituer la SASU Sophia dont l’unique associée est madame Cécile Bianchi dans le cadre de la cession par la ville de Gennevilliers d’un bien référence « gite 3 » situe à Liaucous – Mostuéjouls... (727 Ko, pdf)

• 55 Quartier des Grésillons : Mandatement de la société Agence du Pavillon en vue de la cession d'un bien sis à Gennevilliers 2bis rue Dupressoir, parcelle cadastrée section AL n° 23, d'une superficie cadastrale de 208 m² environ (416 Ko, pdf)

• Annexe 55-1 Mandatement de la société Agence du Pavillon en vue de la cession d’un bien sis à Gennevilliers – 2bis rue Dupressoir, parcelle cadastrée section AL n° 23, d’une superficie cadastrale de 208 m² environ (161 Ko, pdf)

• Annexe 55-2 Mandat exclusif de vente (262 Ko, pdf)

• 56 Quartier des Chevrins : Mandatement de la société Expertimo en vue de la cession d'un terrain à bâtir sis à Gennevilliers 116 rue de la Couture d'Auxerre, parcelle cadastrée section AB n°264p d'une superficie cadastrale d'environ 220 m² (417 Ko, pdf)

• annexe 56-1 Mandatement de la société Expertimo en vue de la cession d’un terrain à bâtir sis à Gennevilliers – 116 rue de la Couture d’Auxerre, parcelle cadastrée section AB n°264p d’une superficie cadastrale d’environ 220 m² (732 Ko, pdf)

• Annexe 56-2 Mandat de vente (852 Ko, pdf)

• 57 Quartier des Chevrins : Mandatement de la société Expertimo en vue de la cession d'un terrain à bâtir sis à Gennevilliers 118 rue de la Couture d'Auxerre, parcelles cadastrées section AB n°264p et 23p d'une superficie cadastrale d'environ 220... (422 Ko, pdf)

• Annexe 57-1 Mandatement de la société Expertimo en vue de la cession d’un terrain à bâtir sis à Gennevilliers – 118 rue de la Couture d’Auxerre, parcelles cadastrées section AB n°264p et 23p d’une superficie cadastrale d’environ 220 m² (734 Ko, pdf)

• Annexe 57-2 Mandat de vente (852 Ko, pdf)

• 58 Quartier du Village : Mandatement de la société Agence du Pavillon en vue de la cession d'un bien sis à Gennevilliers 18 avenue des Lots Communaux, parcelle cadastrée section V n° 162, d'une superficie cadastrale de 196 m² environ (419 Ko, pdf)

• Annexe 58-1 Mandatement de la société Agence du Pavillon en vue de la cession d’un bien sis à Gennevilliers – 18 avenue des Lots Communaux, parcelle cadastrée section V n° 162, d’une superficie cadastrale de 196 m² environ (162 Ko, pdf)

• Annexe 58-2 Mandat exclusif de vente (255 Ko, pdf)

Vœux

• Vœu 1 Face aux prix qui flambent : le pouvoir doit prendre des mesures concrètes immédiates (397 Ko, pdf)

• Vœu 2 L'apprentissage, un outil RH au service des collectivités, une attente forte des étudiant/es. (441 Ko, pdf)

• Vœu 3 Soutien au lanceur d'alerte Julian Assange, menacé de 175 ans d'emprisonnement (483 Ko, pdf)

• Vœu 4 Contre une participation de la France dans un conflit armé au Niger (718 Ko, pdf)