Conseil Municipal du 31 mai 2023
Commission
1 Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de l'Etablissement Public Territorial de Boucle Nord de Seine - Débat sur les orientations du projet d'aménagement et développement durables (PADD). (365 Ko, pdf)
Annexe 1 Projet d'aménagement et du développement durables (7 Mo, pdf)
2 Rapport d'utilisation relatif au Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France (FSRIF) attribué en 2022 à la Ville de Gennevilliers (403 Ko, pdf)
3 Rapport d'information sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) attribuée en 2022 à la Ville de Gennevilliers (429 Ko, pdf)
4 Désignation du référent déontologue de l'élu local (865 Ko, pdf)
Annexe 4 n°1 Chartre du référent déontologue des élus térritoriaux et municipaux du térritoire Boucle Nord de Seine. (155 Ko, pdf)
Annexe 4 n°2 Lettre de mission du référent (147 Ko, pdf)
5 Attribution d'une subvention pour l'association SOS Méditerranée pour l'année 2023 (257 Ko, pdf)
6 Autorisation de signature de la convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et la Maison de la Solidarité (355 Ko, pdf)
Annexe 6 Convention d'objectifs 2023 entre la ville de Gennevilliers et la maison de la solidarité. (94 Ko, pdf)
7 Autorisation d'adhésion à l'Association des Maires du Département des Hauts de Seine (AMD92) (345 Ko, pdf)
8 Autorisation de signature d'une convention relative au versement d'une subvention d'équipement attribuée par la ville à Gennevilliers Habitat, pour la rénovation d'un local destiné à des activités médicales et paramédicales. (359 Ko, pdf)
9 Transformation de plusieurs postes au titre des promotions internes (10 postes au grade d'agent de maîtrise au titre des promotions internes d'agent de maîtrise 2021 et 2023, 1 poste au grade de rédacteur territorial au titre de la promotion... (420 Ko, pdf)
10 Actualisation du tableau des postes de la direction de l'Habitat (668 Ko, pdf)
11 Approbation de convention de mise à disposition de personnel communal auprès de l'association du Tamanoir (372 Ko, pdf)
Annexe 1 Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la ville de Gennevilliers auprès de l'association le Tamanoir Café-Musiques (Adjoint responsable) (181 Ko, pdf)
Annexe 2 Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la ville de Gennevilliers auprès de l'association le Tamanoir Café-Musiques (Responsable) (186 Ko, pdf)
12 Modification des modalités de télétravail au sein de la collectivité (469 Ko, pdf)
Annexe 12 Protocole télétravail (606 Ko, pdf)
13 Fixation des taux d'avancement de grade des agents de la collectivité suite à l'actualisation des Lignes Directrices de Gestion (LDG) (734 Ko, pdf)
14 Transformation des postes du service Gennevilliers Propreté de la direction de l'Environnement (DE) (487 Ko, pdf)
15 Autorisation de signature de la convention attributive de subventions au titre de la Dotation Politique de la Ville (DPV) pour l'année 2023 (349 Ko, pdf)
Annexe 15 Convention attributive des subventions au titre de la dotation Politique de la ville pour l'année 2023 (200 Ko, pdf)
16 Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la Dotation Politique de la Ville pour l'année 2023 (342 Ko, pdf)
17 Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations pour l'exercice 2023 (331 Ko, pdf)
18 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Gennevilliers Soccer pour participer au financement des frais de déplacement. Hébergement à un tournoi international de futsal qui se déroulera du 2 au 7 juillet 2023 en Espagne (368 Ko, pdf)
19 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Hard Karaté Do Kickboxing Hobukan pour participer au financement des frais de déplacement/ hébergement au Championnat du monde de Kudo. (378 Ko, pdf)
20 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Roller Hockey Gennevillois (RHG) pour la prise en charge du transport de l'équipe première qualifiée en quart de finale du championnat de France à Flamanville (Cotentin) (368 Ko, pdf)
21 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Collège Edouard Vaillant pour un voyage sportif (plein air) et pédagogique du 29 mai au 2 juin 2023 à la presqu'île de Crozon (Finistère (372 Ko, pdf)
22 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Collège Louis Pasteur pour un voyage sportif (ski alpin) et pédagogique à Samoëns (Haute Savoie) (371 Ko, pdf)
23 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Collège Louis Pasteur pour un voyage sportif et pédagogique du 28 mai au 2 juin 2023 à Prades (Haute-Loire) (376 Ko, pdf)
24 Autorisation de signature de l'avenant n° 10 à la convention d'objectifs entre la Ville et l'association CSMG Omnisports suite au versement d'une subvention exceptionnelle à la section CSMG football (foot vacances) (392 Ko, pdf)
Annexe 24 Avenant n°10 à la convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention municipale de fonctionnement d'un contrat de developpement département ville et de subvention excéptionnelles (111 Ko, pdf)
25 Autorisation de signature de l'avenant n° 4 à la convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association Gennevilliers Natation pour le versement d'une subvention exceptionnelle (formation diplômante maître-nageur sportif) (390 Ko, pdf)
Annexe 25 Avenant n°4 à la convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention municipale de fonctionnement et de subvention excéptionnelle (108 Ko, pdf)
26 Autorisation de signature de l'avenant n° 6 à la convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association Gennevilliers Gymnastique Rythmique (GGR) pour le versement d'une subvention exceptionnelle afin de participer aux frais... (474 Ko, pdf)
Annexe 26 Avenant n°6 à la convention d'objectif (111 Ko, pdf)
27 Autorisation de signature de l'avenant n° 4 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville et l'Association du CSMG Rugby - Attribution d'une subvention exceptionnelle dans le cadre de l'organisation d'évèvements autour de la Coupe du... (410 Ko, pdf)
Annexe 27 Avenant n°4 à la convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention municipale de fonctionnement,d'un contrat de développement département-ville et de subventions exceptionnelles (109 Ko, pdf)
28 Autorisation de signature de l'avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs à entre la ville de Gennevilliers et l'association ACSEG - ARCCAG et attribution d'une subvention complémentaire (435 Ko, pdf)
Annexe 28 Avenant N°2 a la convention d'objectifs 2023 - 2024 (107 Ko, pdf)
29 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'ACG (Association Chandon Grésillons) (258 Ko, pdf)
30 Autorisation de signature de l'avenant n°10 à la convention de gestion entre la ville de Gennevilliers et l'association "le Tamanoir Café-Musiques" pour l'attribution d'une subvention municipale. (432 Ko, pdf)
Annexe 30 Avenant N° 10 à la convention de Gestion entre la ville de Gennevilliers et l'association Le Tamanoir café musiques subvention municipale (101 Ko, pdf)
31 Autorisation de signature des avenants à la convention entre la ville Gennevilliers et la caisse des écoles concernant le Projet de Réussite Éducative année 2023 (412 Ko, pdf)
Annexe 31 Avenant n°4 à la convention Projet de Réussite Educative Année 2023 (340 Ko, pdf)
32 Autorisation de signature de l'avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Gennevilliers et l'association Plein Grès (385 Ko, pdf)
Annexe 32 Avenant N°2 convention pluriannuelle d'objectifs (111 Ko, pdf)
33 Attribution de subventions aux partenaires dans le cadre de la cité éducative de Gennevilliers pour la mise en place d'actions durant l'année scolaire 2023 (424 Ko, pdf)
34 Autorisation de signature de l'avenant n°3-2023 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association Régie de Quartier du Luth (371 Ko, pdf)
35 Autorisation de signature d'un contrat de partenariat pour l'accompagnement des porteurs de projet et TPE entre la Ville de Gennevilliers et BGE PaRIF pour 2023 (419 Ko, pdf)
Annexe 35 Contrat avec BGE PaRIF pour l'accompagnement des porteurs de projet TPE (178 Ko, pdf)
36 Autorisation de signature de l'avenant n°4-2023 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association MISSION LOCALE (378 Ko, pdf)
Annexe 36 Avenant N°4-2023 Convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association Mission Locale de Gennevilliers (114 Ko, pdf)
37 Autorisation de signature de la convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association INTERVALLE 92 (426 Ko, pdf)
Annexe 37 Convention d'objectifs entre la ville de Gennevilliers et l'association Intervalle 92 (155 Ko, pdf)
38 Autorisation de signature de la convention annuelle d'objectifs entre la Ville de Gennevilliers et l'association FACE Paris Hauts-de-Seine pour 2023 (423 Ko, pdf)
Annexe 38 Convention annuelle 2023 d'objectifs sur le projet entre la ville de Gennevilliers et l'association FACE Paris (182 Ko, pdf)
39 Autorisation de signature de la convention de participation financière entre l'association VRAC Seine Ouest et la Ville de Gennevilliers. (404 Ko, pdf)
Annexe 39 n°1 Convention de participation financière (1 Mo, pdf)
Annexe 39 n°2 Règlement d'usage (645 Ko, pdf)
40 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association VRAC Seine Ouest (412 Ko, pdf)
41 Déclassement par anticipation d'emprise du domaine public communal d'une superficie de 2745 M² environ situées rue de l'industrie et rue Thomas Edison dans la Zac Sud Chantereines (433 Ko, pdf)
Annexe 41 Plan déclassement ZAC sud chantereine (422 Ko, pdf)
42 LIAUCOUS - MOSTUEJOULS : Annule et remplace la délibération U8 en date du 8 février 2023 approuvant la cession par la Ville de Gennevilliers d'un bien référencé « gîte 3 » situé Commission à Liaucous - Mostuéjouls (12720) - parcelle... (379 Ko, pdf)
Annexe 42 Plan délib annule et remplace et déclasse (730 Ko, pdf)
43 LIAUCOUS - MOSTUEJOULS : Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers d'un bien référencé « gîte 3 » situé à Liaucous - Mostuéjouls (12720) - parcelle cadastrée section E n°790 d'une surface cadastrale d'environ 33 m², au... (407 Ko, pdf)
Annexe 43 Plan délib approbation céssion gite 3 (747 Ko, pdf)
44 LIAUCOUS - MOSTUEJOULS : Approbation de la cession par la Ville de Gennevilliers d'un ensemble immobilier référencé « gîtes 1 et 2 » situé à Liaucous - Mostuéjouls (12720) - parcelles cadastrées section E n°734, 735, 736 et 743 d'une... (427 Ko, pdf)
Annexe 44 Plan délib annule remplace et déclasse gite 1 et 2 (749 Ko, pdf)
45 LIAUCOUS MOSTUEJOULS : Annule et remplace la délibération U6 en date du 8 février 2023 approuvant la cession par la Ville de Gennevilliers d'un bien référencé « gîte 1 et 2 » situé à Liaucous - Mostuéjouls (12720) - parcelles cadastrées... (390 Ko, pdf)
Annexe 45 Plan délib annule remplace et déclasse gite 1 et 2 (729 Ko, pdf)
46 QUARTIER DES GRESILLONS : Approbation d'une convention de répartition des surcoûts de dépollution des parcelles cadastrées section AQ n°145, 146, 147, 273, 118 et 119 sises 14/16 rue Sainte-Marie et 9/15 rue Jaffeux établie entre la Ville de... (403 Ko, pdf)
Annexe 46 n°1 plan convention surcouts pollution Jaffeux Sainte Marie (203 Ko, pdf)
Annexe 46 n°2 Plan convention surcouts pollution Jaffeux Sainte Marie (257 Ko, pdf)
47 Garantie du refinancement d'un emprunt de 4 380 000 euros contracté par la coopérative HLM Boucle de la Seine pour la construction de logements en accession. (501 Ko, pdf)
Annexe 8 n°1 Présentation du projet de création d'un centre paramédical (3 Mo, pdf)
Annexe 8 n°2 Convention relative aux conditions de versement et d'utilisation de la subvention attribuée par la ville à Gennevilliers habitat. (132 Ko, pdf)