Mercredi 27 septembre 2023
Local du 12 rue Justin, signature d'une convention de mise à disposition entre la ville de Gennevilliers et Madame Françoise Degeorge, Productrice de l'émission Ocora Couleurs du monde (393 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion à l'association des Maires Ville et Banlieue de France pour l'année 2023 (225 Ko, pdf)
Jeudi 10 août 2023
Autorisation de signature du contrat de prêt de 4 millions d'euros, pour financement sur 2023 des investissements éligibles aux bonifications prêts verts (298 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion a l'association de gestion d'une pépinière et d'un hôtel d'activités à Gennevilliers - cotisation 2023 (360 Ko, pdf)
Jeudi 2 août 2023
Revalorisation et création de tarifs des places vendues au cinéma Jean-Vigo à compter du 30 aoüt 2023. (400 Ko, pdf)
Fixation des tarifs concernant les concerts musique et danse organisés par le conservatoire à rayonnement départemental de Gennevilliers, à l'auditorium du conservatoire, à l'Eglise Sainte-Marie-Madeleine de Gennevilliers, à l'auditorium... (235 Ko, pdf)
Fixation des tarifs de l'école municipale des sports (éveil sportif de 3 à 5 ans et de l'école multisport de 6 à 11 ans) à compter du 1er septembre 2023 (502 Ko, pdf)
Fixation des tarifs des prestations indexées au quotient familial du centre nautique de Gennevilliers à compter du 1er septembre 2023 (341 Ko, pdf)
Renouvellement de la convention entre le conservatoire Edgar Varèse et l'association des parents e amis du conservatoire (APAC} qui a pour objet de faire bénéficier les adhérents de l'APAC d'un tarif préférentiel, aligné sur le « tarif réduit... (299 Ko, pdf)
Fixation des tarifs soumis au quotient et non soumis au quotient caf pour l'école municipales des beaux-arts/ galerie Édouard Manet (434 Ko, pdf)
Fixation des tarifs de participations des usagers dans le cadre des séjours de centres de vacances organises par le service municipal des séjours éducatifs à partir du 1er septembre (1 Mo, pdf)
Fixation des tarifs du centre nautique de Gennevilliers à compter du 1er septembre 2023 (496 Ko, pdf)
Autorisation de signature ou contrat de prêt de 6 millions d'euros, nécessaire à l'équilibre ou budget 2023 de la commune de Gennevilliers/Arkéa (295 Ko, pdf)
Autorisation de signature du contrat de prêt de 4 millions d'euros, pour financement sur 2023 des investissements éligibles aux bonifications prêts verts (298 Ko, pdf)
Mercredi 26 juillet 2023
Fixation des tarifs relatifs aux spectacles programmes au centre SaâdAbssi, au conservatoire Edgar-Varèse, à l'espace des Grésillons, au gymnase Grésillons et à l'espace Aimé Césaire (608 Ko, pdf)
Demande de subvention auprès du Conseil Régional d'Ilede-France pour l'école municipale des beaux-arts/galerie Edouard Manet, pour l'année 2022 (305 Ko, pdf)
Définition du tarif appliqué au parcours culturel exceptionnel « Festival d'Aurillac 2023 » mis en place par la Direction de la Culture et de la Jeunesse 23 au 27 août 2023. (321 Ko, pdf)
Mercredi 17 mai 2023
Propriété sis 8 rue Gérard Philipe a Gennevilliers - signature d'une convention d'autorisation d'occupation du domaine public non constitutive de droits réels entre la ville de Gennevilliers et l'association plein grès (123 Ko, pdf)
Demande de subvention auprès de Tram -Réseau art contemporain Paris I lie-de-France dans le cadre du projet « Nuit Blanche » du 3 juin 2023 (75 Ko, pdf)
Lundi 15 mai 2023
Construction de l'équipement périscolaire Youri Gagarine pour le quartier du Fossé de l'Aumône - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire (215 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion à l'association ALLIANCE VILLES EMPLOI sur le volet spécifique Clause d'insertion pour la promotion de l'emploi et l'insertion et autorisation à payer la cotisation correspondante pour l'année 2023 (323 Ko, pdf)
Propriété SIS 15 - 23 avenue des lots communaux à Gennevilliers Signature d'une convention d'occupation du domaine prive communal non consécutive de droits réels entre la ville de Gennevilliers et l'association SOUKMACHINES (4 Mo, pdf)
Jeudi 27 avril 2023
Propriété communale : locaux et parkings sis centre administratif culturel et communal de Gennevilliers sis locaux sis 177-187 avenue Gabriel Péri - signature de l'avenant n° 1 au bail entre la ville de Gennevilliers et la direction départementale... (389 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion de la ville de Gennevilliers à l'association Centre-Ville en Mouvement Cotisation 2023 (333 Ko, pdf)
Mercredi 5 avril 2023
Demande de subvention d'investissement auprès de la caisse d'allocations familiales caf des Hauts-de-Seine - création d'un équipement périscolaire à proximité du groupe scolaire Paul Langevin (66 Ko, pdf)
Demande de subvention d'investissement auprès de la Métropole du Grand Paris - création d'un équipement périscolaire à proximité du groupe scolaire Paul Langevin (67 Ko, pdf)
Demande de subvention d'investissement auprès de la caisse d'allocations familiales caf des Hauts-de-Seine - réhabilitation de l'ancien bâtiment de logements de fonction en ALSH au sein du groupe Jean Lurçat (68 Ko, pdf)
Demande de subvention d'investissement auprès de la caisse d'allocations familiales caf des Hauts-de-Seine - acquisition de mobilier et informatisation du centre socioculturel Saâd Abssi (67 Ko, pdf)
Demande de subvention auprès de la Métropole Grand Paris pour l'opération renouvellement et l'acquisition de véhicules propres (67 Ko, pdf)
Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris pour l'opération de restauration et de mise en valeur des anciennes écuries du château de Gennevilliers (67 Ko, pdf)
Mardi 4 avril 2023
Renouvellement de l'adhésion au Centre Hubertine Auclert, centre de ressources régional pour l'égalité femmes/hommes pour l'année 2023 (222 Ko, pdf)
Fixation des actes et honoraires d'huissiers non règlementés par le tarif des huissiers de justice de maitre Pybourdin (431 Ko, pdf)
Fixation des actes et honoraires d'huissiers non règlementés par le tarif des huissiers de justice de maitre Fouillade (326 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française des Communes, Départements et Régions pour la Paix (AFCDRP - Maires pour la Paix France) (326 Ko, pdf)
Jeudi 23 mars 2023
Démolition des locaux de l'ancienne crèche du Luth situés dans le quartier du Luth au 4 avenue Lénine -Autorisation de dépôt de permis de démolir (207 Ko, pdf)
Propriété communale sise 7 rue Dupressoir à Gennevilliers - cadastre section al n° 19 lots 20 et 23 - signature d'une convention d'occupation précaire avec l'association HALAGE (375 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion à l'association des Ludothèques Françaises (ALF) pour l'année 2023 (211 Ko, pdf)
Vendredi 17 mars 2023
Renouvellement de l'adhésion à l'association d.c.a et autorisation à payer la cotisation correspondante pour l'année 2023 (306 Ko, pdf)
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Hauts de Seine dans le cadre du dispositif<< DEMOS » au titre de l'année 2023-2025. (199 Ko, pdf)
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'lle de France pour le Conservatoire à Rayonnement Départemental dans le cadre « des dispositifs pour les conservatoires classés » au titre de l'année 2023. (213 Ko, pdf)
Vendredi 2 mars 2023
Jeudi 23 février 2023
Demande de subvention au titre du fonds vert - restauration et mise en valeur des anciennes écuries du château de Gennevilliers (221 Ko, pdf)
Demande de subvention au titre du fonds vert - acquisition de véhicules propres (209 Ko, pdf)
Demande de subvention au titre du fonds vert - réhabilitation de l'ancien bâtiment de logements de fonction en ALSH au sein du groupe Jean Lurçat (228 Ko, pdf)
Demande de subvention au titre du fonds vert désimperméabilisassions et végétalisation des cours des écoles (220 Ko, pdf)
Demande de subvention auprès d'Europa Cinémas, premier réseau de salles de cinéma à programmation majoritairement européenne, pour le cinéma Jean Vigo (360 Ko, pdf)
Demande de subvention auprès du Centre National du Cinéma et de l'image animée - CNC - pour le cinéma Jean Vigo en tant qu'établissement classé Art et Essai (331 Ko, pdf)
Mercredi 22 février 2023
Jeudi 16 février 2023
Exercice du droit de préemption urbain pour l'acquisition de l'ensemble immobilier sis a Gennevilliers 1bis rue royer bedelle, parcelle cadastrée section aq n° 8p, d'une superficie totale cadastrale d'environ 439 m2 appartenant a la SCI Desnos... (437 Ko, pdf)
Demande de subvention d'investissement au titre de la DSIL 2023 - acquisition et installation de panneaux photovoltaïques (224 Ko, pdf)
Demande de subvention d'investissement au titre de la DSIL 2023 - création d'un équipement périscolaire au sein du groupe scolaire Paul Langevin (230 Ko, pdf)
Demande de subvention d'investissement au titre de la DSIL 2023 - réhabilitation de l'ancien bâtiment de logements de fonction en ALSH au sein du groupe jean Lurçat (231 Ko, pdf)
Demande de subvention d'investissement au titre de la DSIL 2023 - développement du numérique dans le domaine de la sante (222 Ko, pdf)
Demande de subvention au Ministère de la Culture et de la Communication-Direction régionale des affaires culturelles d'lle de France au titre de l'année 2023 (220 Ko, pdf)
Fixation des tarifs pour la location des installations sportives communales (599 Ko, pdf)
Jeudi 2 février 2023
Fixation des tarifs du self communal pour les personnels des organismes conventionnes et consultants extérieurs (413 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion à l'ACRIF (Association des Cinémas de Recherche d'Ile-de-France) et autorisation à payer la cotisation correspondante pour l'année 2023 (375 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion à l'ADRC (Agence pour le Développement Régional du Cinéma) et autorisation à payer la cotisation correspondante pour l'année 2023 (363 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion à l'AFCAE (Association Française des Cinémas d'Art et d'Essai) et autorisation à payer la cotisation correspondante pour l'année 2023 (367 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion payante au GNCR (Groupement National des Cinémas de Recherche) et autorisation à payer la cotisation correspondante pour l'année 2023 (385 Ko, pdf)
Mercredi 11 janvier 2023
Jeudi 5 janvier 2023
Renouvellement de l'adhésion a l'association nationale des élus en charge du sport (Andes) (197 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion à l'association ALLIANCE VILLES EMPLOI sur le volet spécifique Clause d'insertion pour la promotion de l'emploi et l'insertion et autorisation à payer la cotisation correspondante pour l'année 2022 (317 Ko, pdf)
Demande de subvention numérisation et restauration d'archives (293 Ko, pdf)