Jeudi 23 mars 2023
Démolition des locaux de l'ancienne crèche du Luth situés dans le quartier du Luth au 4 avenue Lénine -Autorisation de dépôt de permis de démolir (207 Ko, pdf)
Propriété communale sise 7 rue Dupressoir à Gennevilliers - cadastre section al n° 19 lots 20 et 23 - signature d'une convention d'occupation précaire avec l'association HALAGE (375 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion à l'association des Ludothèques Françaises (ALF) pour l'année 2023 (211 Ko, pdf)
Vendredi 17 mars 2023
Renouvellement de l'adhésion à l'association d.c.a et autorisation à payer la cotisation correspondante pour l'année 2023 (306 Ko, pdf)
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Hauts de Seine dans le cadre du dispositif<< DEMOS » au titre de l'année 2023-2025. (199 Ko, pdf)
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'lle de France pour le Conservatoire à Rayonnement Départemental dans le cadre « des dispositifs pour les conservatoires classés » au titre de l'année 2023. (213 Ko, pdf)
Vendredi 2 mars 2023
Jeudi 23 février 2023
Demande de subvention au titre du fonds vert - restauration et mise en valeur des anciennes écuries du château de Gennevilliers (221 Ko, pdf)
Demande de subvention au titre du fonds vert - acquisition de véhicules propres (209 Ko, pdf)
Demande de subvention au titre du fonds vert - réhabilitation de l'ancien bâtiment de logements de fonction en ALSH au sein du groupe Jean Lurçat (228 Ko, pdf)
Demande de subvention au titre du fonds vert désimperméabilisassions et végétalisation des cours des écoles (220 Ko, pdf)
Demande de subvention auprès d'Europa Cinémas, premier réseau de salles de cinéma à programmation majoritairement européenne, pour le cinéma Jean Vigo (360 Ko, pdf)
Demande de subvention auprès du Centre National du Cinéma et de l'image animée - CNC - pour le cinéma Jean Vigo en tant qu'établissement classé Art et Essai (331 Ko, pdf)
Mercredi 22 février 2023
Jeudi 16 février 2023
Exercice du droit de préemption urbain pour l'acquisition de l'ensemble immobilier sis a Gennevilliers 1bis rue royer bedelle, parcelle cadastrée section aq n° 8p, d'une superficie totale cadastrale d'environ 439 m2 appartenant a la SCI Desnos... (437 Ko, pdf)
Demande de subvention d'investissement au titre de la DSIL 2023 - acquisition et installation de panneaux photovoltaïques (224 Ko, pdf)
Demande de subvention d'investissement au titre de la DSIL 2023 - création d'un équipement périscolaire au sein du groupe scolaire Paul Langevin (230 Ko, pdf)
Demande de subvention d'investissement au titre de la DSIL 2023 - réhabilitation de l'ancien bâtiment de logements de fonction en ALSH au sein du groupe jean Lurçat (231 Ko, pdf)
Demande de subvention d'investissement au titre de la DSIL 2023 - développement du numérique dans le domaine de la sante (222 Ko, pdf)
Demande de subvention au Ministère de la Culture et de la Communication-Direction régionale des affaires culturelles d'lle de France au titre de l'année 2023 (220 Ko, pdf)
Fixation des tarifs pour la location des installations sportives communales (599 Ko, pdf)
Jeudi 2 février 2023
Fixation des tarifs du self communal pour les personnels des organismes conventionnes et consultants extérieurs (413 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion à l'ACRIF (Association des Cinémas de Recherche d'Ile-de-France) et autorisation à payer la cotisation correspondante pour l'année 2023 (375 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion à l'ADRC (Agence pour le Développement Régional du Cinéma) et autorisation à payer la cotisation correspondante pour l'année 2023 (363 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion à l'AFCAE (Association Française des Cinémas d'Art et d'Essai) et autorisation à payer la cotisation correspondante pour l'année 2023 (367 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion payante au GNCR (Groupement National des Cinémas de Recherche) et autorisation à payer la cotisation correspondante pour l'année 2023 (385 Ko, pdf)
Mercredi 11 janvier 2023
Jeudi 5 janvier 2023
Renouvellement de l'adhésion a l'association nationale des élus en charge du sport (Andes) (197 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion à l'association ALLIANCE VILLES EMPLOI sur le volet spécifique Clause d'insertion pour la promotion de l'emploi et l'insertion et autorisation à payer la cotisation correspondante pour l'année 2022 (317 Ko, pdf)
Demande de subvention numérisation et restauration d'archives (293 Ko, pdf)