Mercredi 22 mars 2023
Arrêté portant délégation à madame Sandrine Milon responsable du service gestion du patrimoine privé communal (204 Ko, pdf)
Arrêté portant désignation de Monsieur Jacques Briffault, Conseiller municipal, en qualité de représentant du maire à la Commission Communale de Sécurité pour la Halle des Grésillons (224 Ko, pdf)
Vendredi 3 mars 2023
Arrêté municipal provisoire portant règlementation de la circulation voies diverses (270 Ko, pdf)
Arrêté municipal provisoire portant règlementation de la circulation et du stationnement voies diverses. (282 Ko, pdf)
Arrêté municipal provisoire portant règlementation du stationnement rue François Kovac (270 Ko, pdf)
Vendredi 17 février 2023
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb Zouaoui, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Roger Dugué, 8ème adjoint au maire (370 Ko, pdf)
Arrêté portant désignation de Monsieur Jacques Briffault, Conseiller municipal, en qualité de représentant du maire à la Commission Communale de Sécurité pour le gymnase Joliot Curie (223 Ko, pdf)
Jeudi 16 février 2023
Arrêté portant désignation de Monsieur Jacques Briffault, Conseiller municipal, en qualité de représentant du maire à la Sous-Commission Départementale de Sécurité pour le magasin Leroy Merlin (312 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb Zouaoui, adjointe de quartier, en l'absence de madame délia Toumi, 5ème adjointe au maire (226 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb Zouaoui adjointe de quartier, en l'absence de madame Alexandra d'Alcantara, 7ème adjointe au maire (202 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Isabelle Massard, 9ème adjointe au maire, en l'absence de madame Fabienne Moreau, conseillère municipale (207 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb Zouaoui adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Khalid Damoun, conseiller municipal (201 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb Zouaoui adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Richard Merra, conseiller municipal (208 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Isabelle Massard, 9ème adjointe au maire, en l'absence de madame Céline Lanoiselée, 11ème adjointe au maire (322 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Isabelle Massard, 9ème adjointe au maire, en l'absence de monsieur Belkacem Ouchen, 10ème adjoint au maire (202 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame carole Lafon, adjointe de quartier, en l'absence de madame Isabelle Massard, 9ème adjointe au maire (335 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb Zouaoui, adjointe de quartier, en l'absence de madame Carole Lafon, adjointe de quartier (364 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb Zouaoui, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Chaouki Abssi, 12ème adjoint au maire (209 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame isabelle Massard, 9ème adjointe au maire en l'absence de monsieur Philippe Clochette, 4ème adjoint au maire (364 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb Zouaoui, adjointe de quartier, en l'absence de madame Yasmina Attaf, 3eme adjointe au maire (216 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb Zouaoui, adjointe de quartier en l'absence de monsieur Mohamed Grichi, 2ème adjoint au maire (219 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole Lafon, adjointe de quartier, en l'absence de madame Anne-Laure Perez, 1ère adjointe au maire (341 Ko, pdf)
Vendredi 27 janvier 2023
Arrêté de composition du comité social territorial et de sa formation spécialisée commun a la ville, le CCAS et la caisse des écoles de Gennevilliers délégation de la présidence des instances (695 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion à l'association ABF (183 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion à l'association BIB92 (185 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion à l'association Images en bibliothèques (189 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion l'association réseau Carel (186 Ko, pdf)
Vendredi 20 janvier 2023
Mercredi 4 janvier 2023
Arrêté préfectoral complémentaire DCPPAT n° 2022-125 du 23 novembre 2022, visant encadrer et actualiser les prescriptions d'exploitation .et la succession au profit de la société Logistics Capital Partner (LCP) dans l'exploitation de l'entrepôt... (1 Mo, pdf)
Arrêté préfectoral complémentaire DCPPAT n°2022-127 du 6 décembre 2022 visant à mettre à jour le classement des installations classées pour la protection de l'environnement qu'exploite la société Les ·Grands Moulins de Paris dans son... (1 Mo, pdf)
Arrêté préfectoral de prescriptions spéciales OCPPAT n° 2022-134 du 9 décembre 2022 visant à imposer à la société TOTALEnergies Marketing France, dans le cadre de la cessation d'activité de la station service qu'elle exploite au 113, avenue... (2 Mo, pdf)