Arrêtés

Me connecter

Arrêtés

Jeudi 28 septembre 2023

Arrêté portant désignation de Monsieur lbrahima NDIAYE Conseiller Municipal, en qualité de représentant du Maire à la Commission Communale de Sécurité pour Repotel (93 Ko, pdf)

Mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal provisoire portant règlementation de la circulation et du stationnement voies diverses (277 Ko, pdf)

Mercredi 13 septembre 2023

Arrêté municipal provisoire portant règlementation de la circulation voies diverses (269 Ko, pdf)

Arrêté municipal provisoire portant règlementation de la circulation et du stationnement allée Rosa Parks (265 Ko, pdf)

Mardi 12 septembre 2023

Arrêté de déconsignation de 15% du prix d'acquisition suite à l'exercice du droit de préemption de l'ensemble immobilier sis à Gennevilliers, 87 rue du moulin de cage / 1 rue Thomas Edison - parcelles cadastres section L n°172, 223, 262 et 267 ... (905 Ko, pdf)

Jeudi 7 septembre 2023

Arrêté portant désignation de Monsieur Jacques Briffault Conseiller Municipale, en qualité de représentant du Maire à la Sous-Commission Départementale de sécurité pour La Péniche le JAG, Quai du petit Gennevilliers (227 Ko, pdf)

Mercredi 6 septembre 2023

Arrêté municipal provisoire portant règlementation de la circulation et du stationnement voies diverses (268 Ko, pdf)

Lundi 4 septembre 2023

Arrêté municipal provisoire portant règlementation de la circulation voies diverses (255 Ko, pdf)

Mercredi 31 août 2023

Arrêté portant désignation de Monsieur lbrahima NDIA YE Conseiller Municipal, en qualité de représentant du Maire à la Commission Communale de Sécurité pour 1 'Hôtel Le Jaurès situé 40 Ter Rue Jean Jaurès de Gennevilliers (227 Ko, pdf)

Lundi 28 août 2023

Arrêté municipal de mise en sécurité d’urgence immeuble SIS à Gennevilliers 39 rue Jules Larose cadastré R N° 127 (693 Ko, pdf)

Jeudi 24 août 2023

Arrêté municipal n' 2023-12/141 portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public groupe scolaire Joliot Curie 11 rue du 8 mai 1945 92230 Gennevilliers (127 Ko, pdf)

Mardi 22 août 2023

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature a madame Carole LAFON adjointe de quartier, en l'absence de madame Yasmina ATTAF, 3ème adjointe au maire (194 Ko, pdf)

Mardi 8 août 2023

Arrêté municipal provisoire portant règlementation du stationnement avenue Laurent Cely (515 Ko, pdf)

Mardi 2 août 2023

Arrête municipal provisoire portant règlementation de la circulation et du stationnement voies diverses (305 Ko, pdf)

Mardi 1er août 2023

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Belkacem OUCHEN, 10ème adjoint au maire (301 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de madame Céline LANOISELEE, 11ème adjointe au maire (352 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Laurent NOËL, adjoint de quartier (308 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Christophe BERNIER, conseiller municipal (298 Ko, pdf)

Jeudi 27 juillet 2023

Arrêté portant abrogation de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI et madame Carole LAFON, adjointes de quartier, en l'absence de madame Isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire (302 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI adjointe de quartier, en l'absence de madame Isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire (339 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame carole LAFON adjointe de quartier, en l'absence de madame isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire ont donc attendus en nombre à la salle des fêtes de Gennevilliers ! L’entrée est (337 Ko, pdf)

Mardi 18 juillet 2023

Arrêté de déconsignation de 15% du prix d'acquisition suite à l'exercice du droit de préemption de l'ensemble immobilier sis à Gennevilliers, 10bis / 11 place Jean Grandel -cadastre section u n°73, 74 et 67 - d'une superficie cadastrale totale ... (660 Ko, pdf)

Lundi 10 juillet 2023

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI, adjointe de quartier, en l'absence de madame Anne-Laure PEREZ, 1ère adjointe au maire (345 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Roger DUGUE, 8ème adjoint au maire (374 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de madame Anne-Laure PEREZ, 1ère adjointe au maire (347 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier en l'absence de monsieur Gregory BOULORD, 6ème adjoint au maire (219 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à monsieur M'Hamed BINAKDANE, 12ème adjoint au maire en l'absence de madame Alexandra D'ALCANTARA, 7ème adjointe au maire (211 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier en l'absence de madame Delia TOUMI, 5ème adjointe au maire (229 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de madame Isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire (336 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI adjointe de quartier, en l'absence de madame Isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire (336 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à monsieur Grégory BOULORD, 6ème adjoint au maire, en l'absence de madame Céline LANOISELEE, 11ème adjointe au maire (327 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire, en l'absence de madame Céline LANOISELEE, 11ème adjointe au maire (327 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de madame Zineb ZOUAOUI, adjointe de quartier (210 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à monsieur Grégory BOULORD, 6ème adjoint au maire, en l'absence de monsieur Laurent NOËL, adjoint de quartier (213 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire, en l'absence de monsieur Laurent NOËL, adjoint de quartier (213 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à monsieur Philippe CLOCHETTE, 4ème adjoint au maire, en l'absence de madame Nadia MOUADDINE, conseillère municipale (225 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Belkacem OUCHEN, 10ème adjoint au maire (205 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Isabelle MASSARD, 9éme adjointe au maire en l'absence de monsieur Belkacem OUCHEN, 10ème adjoint au maire (208 Ko, pdf)

Arrêté portant délégations de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI, adjointe de quartier, en l'absence de madame Véronique DESMETTRE, conseillère municipale (215 Ko, pdf)

Arrêté portant délégations de fonctions et de signature à monsieur Mohamed DDANI, conseiller municipal, en l'absence de monsieur Khalid DAMOUN, conseiller municipal (206 Ko, pdf)

Arrêté portant délégations de fonctions et de signature à monsieur Mohamed DDANI, conseiller municipal, en l'absence de monsieur Khalid DAMOUN, conseiller municipal (205 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Eloi SIMON conseiller municipal (207 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de madame Fabienne MOREAU, conseillère municipale (211 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Jacques BRIFFAULT, conseiller municipal (200 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Céline LANOISELEE, 11ème adjointe au maire, en l'absence de monsieur Christophe BERNIER, conseiller municipal (208 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire, en l'absence de monsieur Christophe BERNIER, conseiller municipal (210 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Mohamed GRICHI, 2ème adjoint au maire (222 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Mohamed GRICHI, 2ème adjoint au maire (222 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de monsieur Ibrahima NDIAYE, conseiller municipal, en qualité de représentant du maire à la commission d'appel d'offres (187 Ko, pdf)

Mardi 4 juillet 2023

Arrêté portant désignation de Monsieur lbrahima NDIAYE Conseiller Municipal, en qualité de représentant du Maire à la Commission Communale de Sécurité pour le Foyer de Vie APEI de Gennevilliers (226 Ko, pdf)

Arrêté municipal réglementant le prélèvement d'eau et la dégradation des bornes, bouches et poteaux incendie à des fins de rafraichissement ou d'usage récréatif (442 Ko, pdf)

Lundi 3 juillet 2023

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire, en l'absence de madame Yasmina ATTAF, 3ème adjointe au maire (219 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à monsieur Grégory BOULORD, 6ème adjoint au maire, en l'absence de madame Yasmina ATTAF, 3ème adjointe au maire (219 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur M'Hamed BINAKDANE, 12ème adjoint au maire (241 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire, en l'absence de monsieur M'Hamed BINAKDANE, 12ème adjoint au maire (245 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI, adjointe au quartier en l'absence de monsieur Philippe CLOCHETTE, 4ème adjoint au maire (360 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à monsieur Mohamed DDANI, conseiller municipal, en l'absence de monsieur Richard MERRA, conseiller municipal (217 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI, adjointe de quartier en l'absence de madame Délia TOUMI, 5ème adjointe au maire (230 Ko, pdf)

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI, adjointe de quartier, en l'absence de madame Carole LAFON, adjointe de quartier (376 Ko, pdf)