Mardi 1er août 2023
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Belkacem OUCHEN, 10ème adjoint au maire (301 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de madame Céline LANOISELEE, 11ème adjointe au maire (352 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Laurent NOËL, adjoint de quartier (308 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Christophe BERNIER, conseiller municipal (298 Ko, pdf)
Jeudi 27 juillet 2023
Arrêté portant abrogation de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI et madame Carole LAFON, adjointes de quartier, en l'absence de madame Isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire (302 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI adjointe de quartier, en l'absence de madame Isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire (339 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame carole LAFON adjointe de quartier, en l'absence de madame isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire ont donc attendus en nombre à la salle des fêtes de Gennevilliers ! L’entrée est (337 Ko, pdf)
Lundi 10 juillet 2023
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI, adjointe de quartier, en l'absence de madame Anne-Laure PEREZ, 1ère adjointe au maire (345 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Roger DUGUE, 8ème adjoint au maire (374 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de madame Anne-Laure PEREZ, 1ère adjointe au maire (347 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier en l'absence de monsieur Gregory BOULORD, 6ème adjoint au maire (219 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à monsieur M'Hamed BINAKDANE, 12ème adjoint au maire en l'absence de madame Alexandra D'ALCANTARA, 7ème adjointe au maire (211 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier en l'absence de madame Delia TOUMI, 5ème adjointe au maire (229 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de madame Isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire (336 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI adjointe de quartier, en l'absence de madame Isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire (336 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à monsieur Grégory BOULORD, 6ème adjoint au maire, en l'absence de madame Céline LANOISELEE, 11ème adjointe au maire (327 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire, en l'absence de madame Céline LANOISELEE, 11ème adjointe au maire (327 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de madame Zineb ZOUAOUI, adjointe de quartier (210 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à monsieur Grégory BOULORD, 6ème adjoint au maire, en l'absence de monsieur Laurent NOËL, adjoint de quartier (213 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire, en l'absence de monsieur Laurent NOËL, adjoint de quartier (213 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à monsieur Philippe CLOCHETTE, 4ème adjoint au maire, en l'absence de madame Nadia MOUADDINE, conseillère municipale (225 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Belkacem OUCHEN, 10ème adjoint au maire (205 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Isabelle MASSARD, 9éme adjointe au maire en l'absence de monsieur Belkacem OUCHEN, 10ème adjoint au maire (208 Ko, pdf)
Arrêté portant délégations de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI, adjointe de quartier, en l'absence de madame Véronique DESMETTRE, conseillère municipale (215 Ko, pdf)
Arrêté portant délégations de fonctions et de signature à monsieur Mohamed DDANI, conseiller municipal, en l'absence de monsieur Khalid DAMOUN, conseiller municipal (206 Ko, pdf)
Arrêté portant délégations de fonctions et de signature à monsieur Mohamed DDANI, conseiller municipal, en l'absence de monsieur Khalid DAMOUN, conseiller municipal (205 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Eloi SIMON conseiller municipal (207 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de madame Fabienne MOREAU, conseillère municipale (211 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Jacques BRIFFAULT, conseiller municipal (200 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Céline LANOISELEE, 11ème adjointe au maire, en l'absence de monsieur Christophe BERNIER, conseiller municipal (208 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire, en l'absence de monsieur Christophe BERNIER, conseiller municipal (210 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Mohamed GRICHI, 2ème adjoint au maire (222 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Mohamed GRICHI, 2ème adjoint au maire (222 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de monsieur Ibrahima NDIAYE, conseiller municipal, en qualité de représentant du maire à la commission d'appel d'offres (187 Ko, pdf)
Mardi 4 juillet 2023
Arrêté portant désignation de Monsieur lbrahima NDIAYE Conseiller Municipal, en qualité de représentant du Maire à la Commission Communale de Sécurité pour le Foyer de Vie APEI de Gennevilliers (226 Ko, pdf)
Arrêté municipal réglementant le prélèvement d'eau et la dégradation des bornes, bouches et poteaux incendie à des fins de rafraichissement ou d'usage récréatif (442 Ko, pdf)
Lundi 3 juillet 2023
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire, en l'absence de madame Yasmina ATTAF, 3ème adjointe au maire (219 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à monsieur Grégory BOULORD, 6ème adjoint au maire, en l'absence de madame Yasmina ATTAF, 3ème adjointe au maire (219 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur M'Hamed BINAKDANE, 12ème adjoint au maire (241 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire, en l'absence de monsieur M'Hamed BINAKDANE, 12ème adjoint au maire (245 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI, adjointe au quartier en l'absence de monsieur Philippe CLOCHETTE, 4ème adjoint au maire (360 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à monsieur Mohamed DDANI, conseiller municipal, en l'absence de monsieur Richard MERRA, conseiller municipal (217 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI, adjointe de quartier en l'absence de madame Délia TOUMI, 5ème adjointe au maire (230 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI, adjointe de quartier, en l'absence de madame Carole LAFON, adjointe de quartier (376 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI, adjointe de quartier, en l'absence de madame Nadia MOUADDINE, conseillère municipale (224 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Céline LANOISELEE, adjointe au maire, en l'absence de monsieur Jacques BRIFFAULT, conseiller municipal (206 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature aux adjoints au maire et adjoints de quartier pour prendre les mesures provisoires nécessaires à l’égard des personnes atteintes de troubles mentaux en cas de danger imminent pour la sûr.. (416 Ko, pdf)
Mardi 27 juin 2023
Arrête municipal n° 2023-09/141 portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public centre culturel Saâd Abssi (EMCI) 16 rue Julien Mocquard 92230 Gennevilliers (511 Ko, pdf)
Arrêté municipal provisoire portant règlementation de la circulation et du stationnement rue Julien Mocquard (50 Ko, pdf)
Arrêté municipal provisoire portant règlementation du stationnement Rue Hector Berlioz (67 Ko, pdf)
Arrêté municipal provisoire portant règlementation de la circulation et du stationnement rue Georges (50 Ko, pdf)
Mercredi 14 juin 2023
Arrêté portant désignation de Monsieur lbrahima NDIAYE Conseiller Municipal, en qualité de représentant du Maire à la Commission Communale de Sécurité pour le thé/Hre de Gennevilliers. (217 Ko, pdf)
Arrêté portant désignation de Madame Mariama GASSAMA Conseillère Municipale, en qualité de représentante du Maire à la Commission Communale de Sécurité pour la manifestation exceptionnelle Gennevilliers Station d'été, Parc des Sévines. (228 Ko, pdf)
Arrêté portant désignation de Madame Mariama GASSAMA Conseillère Municipale, en qualité de représentante du Maire à la Commission Communale de Sécurité pour le nouveau groupe scolaire Joliet Curie, situé rue du 8 mai 1945. (228 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation a madame Sandrine Milon responsable du service gestion du patrimoine prive communal (201 Ko, pdf)
Jeudi 8 juin 2023
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur M'Hamed BINAKDANE, 12ème adjoint au maire (240 Ko, pdf)
Arrêté portant désignation de Monsieur Jacques BRIFFAULT Conseiller Municipal, en qualité de représentant du Maire à la Commission Communale de Sécurité pour le l'Equipement Multifonctionnel Culturel et intergénérationnel (EMCI) à Gennevilliers (232 Ko, pdf)
Arrêté portant désignation de Monsieur lbrahima NDIAYE Conseiller Municipal, en qualité de représentant du Maire à la Commission Communale de Sécurité pour la fête de l'Aïd El Kébir à Gennevilliers (225 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation a madame Sandrine MILON responsable du service gestion du patrimoine prive communal (200 Ko, pdf)
Mercredi 21 mai 2023
Réglementation de la vente et de l'utilisation des artifices de divertissement. (297 Ko, pdf)
Interdiction des rassemblements de personnes dans certains lieux de la commune, entre 23 heures et 6 heures. (325 Ko, pdf)
Réglementation de la distribution et de la vente à emporter de carburant, de gaz et d'acides chlorhydrique et sulfurique. (372 Ko, pdf)
Réglementation de la consommation d'alcool sur la voie publique dans le quartier du Village. Protection des mineurs et de la tranquillité publique. (347 Ko, pdf)
Réglementation de la vente d'alcool à emporter et de la consommation d'alcool sur la voie publique lors des festivités du 14 juillet. Protection des mineurs et de la tranquillité publique. (222 Ko, pdf)
Réglementation de la cohsommation d'alcool sut la voie publique dans le quartier du Fossé de l'Aumône. Protection des mineurs et de la tranquillité publique. (340 Ko, pdf)
Réglementation de la vente d'alcool à emporter et de la consommation d'alcool sur la voie publique. Protection des mineurs et de la tranquillité publique. (356 Ko, pdf)
Règlementation de la consommation de boissons alcooliques et alcoolisées. (349 Ko, pdf)
Réglementation de la circulation des quadricycles à moteurs sur la voie publique. (355 Ko, pdf)
Lundi 24 avril 2023
Interdiction des rassemblements de personnes dans certains lieux du quartier du Fossé de l'Aumône de la commune de Gennevilliers, entre 15 heures et 3 heures. (389 Ko, pdf)
Arrêté municipal provisoire portant règlementation de la circulation voies diverses (60 Ko, pdf)
Arrêté municipal provisoire portant règlementation du stationnement rue Louis Castel (48 Ko, pdf)
Jeudi 20 avril 2023
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Roger DUGUE, 8eme adjoint au maire (376 Ko, pdf)
Arrêté portant délégations de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de madame Anne-Laure PEREZ, 1ère adjointe au maire (348 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à monsieur Roger DUGUE, 5ème adjoint au maire, en l'absence de madame Yasmina ATTAF, 3ème adjointe au maire (220 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signa ture à madame Isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire en l'absence de monsieur Philippe CLOCHETTE, 4ème adjoint au maire (350 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire, en l'absence de madame Délia TOUMI, 5ème adjointe au maire (231 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de madame Isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire (332 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à monsieur Gregory BOULORD, 6ème adjoint au maire, en l'absence de madame Céline LANOISELEE, 11ème adjointe au maire (327 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame carole LAFON, adjointe de quartier, au maire en l'absence de monsieur M'Hamed BINAKDANE, 12ème adjoint au maire (261 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à carole LAFON, adjointe de quartier, en l'absence de madame Zineb ZOUAOUI, adjointe de quartier (229 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI, adjointe de quartier, en l'absence de madame Carole LAFON, adjointe de quartier (366 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à monsieur Gregory BOULORD, 5ème adjoint au maire, en l'absence de monsieur Christophe BERNIER, conseiller municipal (211 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à monsieur Mohamed GRICHI, 2ème adjoint au maire, en l'absence de madame véronique DESMETTRE, conseillère municipale (234 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Richard MERRA, conseiller municipal (206 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb ZOUAOUI adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Khalid DAMOUN, conseiller municipal (203 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Isabelle MASSARD, 9ème adjointe au maire, en l'absence de madame Fabienne MOREAU, conseillère municipale (208 Ko, pdf)
Lundi 17 avril 2023
Arrêté municipal provisoire portant règlementation de la circulation et du stationnement rue Paul-Vaillant-Couturier (54 Ko, pdf)
Arrêté municipal provisoire portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de l'Association (53 Ko, pdf)
Arrêté municipal provisoire portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de l'Association (53 Ko, pdf)
Vendredi 14 avril 2023
Arrêté municipal subordonnant les expulsions locatives pour les ménages de bonne foi en difficultés économiques et sociales sur la commune de Gennevilliers a la justification d’un relogement (696 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature pour les commissions communales de sécurité et les sous commissions départementales pour la sécurité (331 Ko, pdf)
Mercrdi 12 avril 2023
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame ANNE-LAURE PEREZ, 1ère adjointe au maire (409 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à monsieur MOHAMED GRICHI , 2ème adjoint au maire (356 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame YASMINA ATTAF, 3ème adjointe au maire (357 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à monsieur PHILIPPE CLOCHETTE, 4ème adjoint au maire (414 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame DELIA TOUMI, 5ème adjointe au maire (369 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à monsieur GREGORY BOULORD, 6ème adjoint au maire (355 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame ALEXANDRA D'ALCANTARA, 7ème adjointe au maire (344 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à monsieur ROGER DUGUE, 8ème adjoint au maire (428 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame ISABELLE MASSARD, 9ème adjointe au maire (419 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à monsieur BELKACEM OUCHEN, 10ème adjoint au maire (349 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame CELINE LANOISELEE, 11 ème adjointe au maire (385 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à monsieur M'HAMED BINAKDANE, 12ème adjoint au maire (384 Ko, pdf)
Mercredi 22 mars 2023
Arrêté portant délégation à madame Sandrine Milon responsable du service gestion du patrimoine privé communal (204 Ko, pdf)
Arrêté portant désignation de Monsieur Jacques Briffault, Conseiller municipal, en qualité de représentant du maire à la Commission Communale de Sécurité pour la Halle des Grésillons (224 Ko, pdf)
Vendredi 3 mars 2023
Arrêté municipal provisoire portant règlementation de la circulation voies diverses (270 Ko, pdf)
Arrêté municipal provisoire portant règlementation de la circulation et du stationnement voies diverses. (282 Ko, pdf)
Arrêté municipal provisoire portant règlementation du stationnement rue François Kovac (270 Ko, pdf)
Vendredi 17 février 2023
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb Zouaoui, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Roger Dugué, 8ème adjoint au maire (370 Ko, pdf)
Arrêté portant désignation de Monsieur Jacques Briffault, Conseiller municipal, en qualité de représentant du maire à la Commission Communale de Sécurité pour le gymnase Joliot Curie (223 Ko, pdf)
Jeudi 16 février 2023
Arrêté portant désignation de Monsieur Jacques Briffault, Conseiller municipal, en qualité de représentant du maire à la Sous-Commission Départementale de Sécurité pour le magasin Leroy Merlin (312 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb Zouaoui, adjointe de quartier, en l'absence de madame délia Toumi, 5ème adjointe au maire (226 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb Zouaoui adjointe de quartier, en l'absence de madame Alexandra d'Alcantara, 7ème adjointe au maire (202 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Isabelle Massard, 9ème adjointe au maire, en l'absence de madame Fabienne Moreau, conseillère municipale (207 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb Zouaoui adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Khalid Damoun, conseiller municipal (201 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb Zouaoui adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Richard Merra, conseiller municipal (208 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Isabelle Massard, 9ème adjointe au maire, en l'absence de madame Céline Lanoiselée, 11ème adjointe au maire (322 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Isabelle Massard, 9ème adjointe au maire, en l'absence de monsieur Belkacem Ouchen, 10ème adjoint au maire (202 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame carole Lafon, adjointe de quartier, en l'absence de madame Isabelle Massard, 9ème adjointe au maire (335 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb Zouaoui, adjointe de quartier, en l'absence de madame Carole Lafon, adjointe de quartier (364 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb Zouaoui, adjointe de quartier, en l'absence de monsieur Chaouki Abssi, 12ème adjoint au maire (209 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame isabelle Massard, 9ème adjointe au maire en l'absence de monsieur Philippe Clochette, 4ème adjoint au maire (364 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb Zouaoui, adjointe de quartier, en l'absence de madame Yasmina Attaf, 3eme adjointe au maire (216 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Zineb Zouaoui, adjointe de quartier en l'absence de monsieur Mohamed Grichi, 2ème adjoint au maire (219 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à madame Carole Lafon, adjointe de quartier, en l'absence de madame Anne-Laure Perez, 1ère adjointe au maire (341 Ko, pdf)
Vendredi 27 janvier 2023
Arrêté de composition du comité social territorial et de sa formation spécialisée commun a la ville, le CCAS et la caisse des écoles de Gennevilliers délégation de la présidence des instances (695 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion à l'association ABF (183 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion à l'association BIB92 (185 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion à l'association Images en bibliothèques (189 Ko, pdf)
Renouvellement de l'adhésion l'association réseau Carel (186 Ko, pdf)
Vendredi 20 janvier 2023
Mercredi 4 janvier 2023
Arrêté préfectoral complémentaire DCPPAT n° 2022-125 du 23 novembre 2022, visant encadrer et actualiser les prescriptions d'exploitation .et la succession au profit de la société Logistics Capital Partner (LCP) dans l'exploitation de l'entrepôt... (1 Mo, pdf)
Arrêté préfectoral complémentaire DCPPAT n°2022-127 du 6 décembre 2022 visant à mettre à jour le classement des installations classées pour la protection de l'environnement qu'exploite la société Les ·Grands Moulins de Paris dans son... (1 Mo, pdf)
Arrêté préfectoral de prescriptions spéciales OCPPAT n° 2022-134 du 9 décembre 2022 visant à imposer à la société TOTALEnergies Marketing France, dans le cadre de la cessation d'activité de la station service qu'elle exploite au 113, avenue... (2 Mo, pdf)