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Les villes de Gennevilliers et de Sceaux gagnent le début d’un combat anti-pesticides. Le juge des référés du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a rejeté la demande du préfet des Hauts-de-Seine, visant à suspendre l’arrêté du maire de la ville de Gennevilliers et de Sceaux interdisant l’usage de pesticides sur leur territoire.

Le maire de la ville de Gennevilliers « se félicite de cette décision qui m’encourage à croire en la justice et à continuer de défendre la santé des agriculteurs, de la population et de préserver l’environnement ».

L’arrêté est donc effectif sur la ville. Les institutions et organismes qui utilisent le glyphosate ne peuvent plus le faire.

Cette ordonnance peut constituer un élément de jurisprudence pour tous les maires qui pourraient prendre le même type d’arrêté et un élément important en vue du prochain jugement sur le fond dont la date n’est toujours pas arrêtée.

En effet, le juge des référés constate « que les produits phytopharmaceutiques constituent un danger grave pour les populations exposées » et que « l’autorité administrative n’a pas pris de mesures suffisantes en vue de la protection de la santé publique ».

Il est regrettable que les maires doivent passer par ces actions juridiques alors que c’est de la responsabilité de l’Etat ou aux parlementaires de prendre les dispositions nécessaires pour protéger les populations. Cette première décision juridique, avec la mobilisation publique accéléra certainement les décisions.

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