Contenu de l'événement

L’extension de la ZAC des Agnettes au nord et au sud-ouest va permettre la construction d’une offre de logements supplémentaire, le renforcement de l’activité économique et une requalification des espaces publics suffisamment conséquents pour matérialiser le renouvellement du quartier. Dans le cadre de cette extension, une participation du public par voie électronique se déroule du 16 novembre au 18 décembre 2020.
Vous pouvez consulter le projet de dossier de création modifié de la ZAC des Agnettes et déposer une observation en ligne sur le site dédié : http://modification-zacdesagnettes.participationpublique.net/
A compter du 16 novembre, vous pouvez demander des renseignements et adresser des observations ou questions sur le dossier à l’adresse mail suivante : droit-des-sols@ville-gennevilliers.fr.
La synthèse des observations et propositions du public avec l’indication de celles dont il a été tenu compte sera publiée, pendant une durée minimale de trois mois, par voie électronique.
Consultez l’avis de participation du public par voir électronique sur l’étude d’impact et les autres pièces constitutives du projet de dossier de création modifié de la ZAC des Agnettes à Gennevilliers.
Télécharger
- Cartouche - ZAC Les Agnettes(pdf 173 Ko)
- A. Rapport de présentation - ZAC Les Agnettes(pdf 5 Mo)
- B. Plan de situation - ZAC Les Agnettes(pdf 547 Ko)
- C. Plan de délimitation du périmètre de la zone - ZAC Les Agnettes(pdf 998 Ko)
- D. Etude d’impact - ZAC Les Agnettes(pdf 47 Mo)
- D.a. Résumé non technique - ZAC Les Agnettes(pdf 7 Mo)
- D.b. Etude de faisabilité sur le potentiel de développement des énergies renouvelables - ZAC Les Agnettes(pdf 5 Mo)
- E. Régime fiscal de la ZAC - ZAC Les Agnettes(pdf 223 Ko)
- Arrêté pour la participation du pubic - ZAC Les Agnettes(pdf 6 Mo)
- Courrier de saisine DRIEE Ile-de-France(pdf 295 Ko)
- Bilan de la concertation publique préalable à la modification de l'acte de la création de la ZAC des Agnettes(pdf 18 Mo)
- Avis délibéré en date du 9 octobre 2020 de la Mission régionale d’autorité environnementale d’Île-de-France sur le projet urbain des Agnettes à Gennevilliers (Hauts-de-Seine)(pdf 806 Ko)
- Mémoire en réponse à l’avis de la MRAe(pdf 791 Ko)
- Annexe n° 1 : Chiffrages des mesures par espace public(pdf 413 Ko)
- Annexe n° 2 : Exemples purement indicatifs de deux projets de fiche de lot – groupement MGAU 2020(pdf 116 Mo)
- Annexe n° 3 : Règlement du stationnement en zone verte – Ville de Gennevilliers 2020(pdf 638 Ko)
- Annexe n° 4 : Version B du dossier de déclaration Loi sur l’eau amendé suite à son instruction par la Police de l’eau - INGETEC 2020(pdf 12 Mo)
- Annexe n° 5 : Rapport de synthèse de l’étude de valorisation des sols pour l'agriculture urbaine comprenant des études agropédologiques et pollution - Sol Paysage et Hyrdasols -2017(pdf 25 Mo)
- Annexe n° 6 : Etude environnementale DIAG - SOLPOL2019(pdf 5 Mo)
- Annexe n° 7 : Plan de gestion évaluationquantitative des risques sanitaires – école Joliot Curie – SOLPOL2019(pdf 5 Mo)
- Annexe n° 8 : Etude environnementale DIAG complémentaire - SOLPOL2020(pdf 4 Mo)
- Annexe n° 9 : Caractérisation des enrobes bitumineux recherche amiante et HAP - SOLPOL2020(pdf 1 Mo)
- Annexe n° 10 : Avis de l’ARS concernant le permis de construire du groupe scolaire Joliot Curie(pdf 2 Mo)
- Annexe n° 11 : Etude d’économie circulaire : réemploi, réutilisation et recyclage - groupement MGAU 2020(pdf 23 Mo)