Plan Local d’Urbanisme

Accès au portail cartographique : http://portail-carto.ville-gennevilliers.fr

Le portail cartographique permet de regrouper et de faciliter la navigation entre les documents graphiques du Plan local d'urbanisme et les différentes règles d’urbanisme.
Il offre des possibilités en matière d’interactivité comme le zoom, la recherche d’une adresse ou d’une parcelle en affichant le règlement qui s’y applique, le choix du fond de plan (cadastre, photos aériennes,…), l’impression d’extrait à l’échelle...

 

Téléchargez le plan de zonage du PLU
(avril 2017) (16,4 Mo, 1 page, format PDF)

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est un outil de programmation et de réglementation de l’évolution urbaine et des formes architecturales.

Le Plan Local d’Urbanisme de Gennevilliers a été approuvé par délibération du Conseil municipal du 23 mars 2005, modifié par délibérations du Conseil municipal du 14 décembre 2005, du 11 décembre 2006, du 15 mai 2008, du 25 mars 2009, du 30 mars 2011, du 14 décembre 2011, du 28 mai 2013, du 25 juin 2014 et du 25 mars 2015, mis en compatibilité par délibération du Conseil municipal du 23 septembre 2015, modifié le 11 avril 2016 par délibération du Conseil du territoire de l’établissement public territorial Boucle Nord de Seine et mis à jour le 29 février 2008, le 9 avril 2009, le 11 février 2011, le 15 novembre 2011, le 17 janvier 2013, le 30 avril 2013, le 14 mai 2013, le 27 juin 2013 et le 27 avril 2015.

Il est composé des documents suivants :

- Le Rapport de présentation, sur la base d’un diagnostic du Territoire Gennevillois, décline et justifie les orientations par thématique et par secteur de Ville.

Rapport de présentation :

Télécharger "le diagnostic territorial"
(mars 2005) (28 Mo, 130 pages, format PDF)

Télécharger "l'état initial de l'environnement"
(mars 2005) (9,6 Mo, 58 pages, format PDF)

Télécharger "Explication et justification des dispositions du PLU"
(mars 2005) (2 Mo, 85 pages, format PDF)

Télécharger "L'extrait du rapport de présentation du PLU mis en compatibilité avec le projet de la ZAC Centre Ville"
(janvier 2015) (6,1 Mo, 71 pages, format PDF)



- Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) est un document d’orientations générales qui définit des objectifs d’aménagement durable.

Télécharger Le PADD
(mars 2005 / Mis en compatibilité par DUP du 21/11/16)
(5,5 Mo, 21 pages, format PDF)



- Des Orientations d’aménagement par secteur, qui identifient des secteurs stratégiques et des axes d’aménagement pour ceux-ci.

Télécharger les "Orientations d’aménagement par secteur"
(mars 2005) (3,1 Mo, 33 pages, format PDF)



- Le Plan de zonage et le Règlement par zone définissent des règles adaptées à chaque secteur de Ville et opposables à tous les projets de construction.

Télécharger le plan de zonage
(avril 2017) (16,4 Mo, 1 page, format PDF)

Télécharger le règlement de zonage complet
(mai 2017) (4,3 Mo, 149 pages, format PDF)



- Le Cahier des recommandations architecturales du Centre ancien émet des préconisations en matière de conception architecturale, de nature à préserver une homogénéité et une qualité du bâti dans le cœur historique de Gennevilliers.

Télécharger le cahier des recommandations architecturales du Centre ancien
(novembre 2010) (293 Ko, 17 pages, format PDF)



- Les plans des secteurs de plan de masse du Luth, du Fossé de l’Aumône, de la Villa des Fleurs, de la rue de la Paix et des Grésillons, qui matérialisent des règles spécifiques applicables aux constructions dans ces quartiers.

Télécharger le plan de masse du Luth
(avril 2017) (2,9 Mo, 1 page, format PDF)

Télécharger le plan de masse du fossé de l’Aumône
(décembre 2008) (810 Ko, 1 page, format PDF)

Télécharger le plan de masse de la Villa des Fleurs
(décembre 2008) (220 Ko, 1 page, format PDF)

Télécharger le plan de masse de la rue de la Paix
 (décembre 2008) (718 Ko, 1 page, format PDF)

Télécharger le plan de masse des Grésillons
(avril 2017) (5,5 Mo, 1 page, format PDF)



- Les annexes : documents relatifs aux servitudes d’utilité publique, aux zones d’aménagement et à diverses décisions municipales (règlement communal sur les publicités et enseignes, règlement communal d’assainissement, droit de préemption urbain...).